L' essentiel du droit de la propriété industrielle / Yann Basire

Livre | Basire, Yann (1981-....). Auteur | 2023 - 3e édition

Investissement et propriété intellectuelle / sous la direction de Caroline ...

Livre | Le Goffic, Caroline (19..-....) - juriste. Directeur de publication. Auteur | 2023

Depuis une quarantaine d’années, les liens entre l’investissement et la propriété intellectuelle se sont intensifiés sous l’influence de facteurs technologiques, économiques et commerciaux. Le développement de l’innovation numériq...

Droit commercial : actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concu...

Livre | Dekeuwer-Défossez, Françoise (1949-....). Auteur | 2023 - 13e édition

"Destiné aux étudiants en licence de droit, cet ouvrage présente le droit commercial et offre une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale : - Règles générales de l'activité commerciale ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Droit d'auteur et droits voisins / Christophe Caron,...

Livre | Caron, Christophe (1970-....) - juriste. Auteur | 2017 - 5e édition

La 4e de couverture indique : "Le droit d'auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent. Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions tec...

Image, droit d'auteur et respect de la vie privée / Marguerite-Marie Ippoli...

Livre | Barbou Des Places, Marguerite-Marie. Auteur | 2006

Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisi...

Livre | Binctin, Nicolas (19..-....). Auteur | 2022 - 7e édition

La propriété intellectuelle, au coeur de l'économie du savoir, est en constante mutation, confrontée à internet, l'intelligence artificielle et la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle incarne les questions con...

Droit d'auteur et droits voisins / Michel Vivant,... Jean-Michel Bruguière,...

Livre | Vivant, Michel (1951-....) - juriste. Auteur | 2018 - 4e édition

Droit d'auteur et droits voisins / Michel Vivant,... Jean-Michel Bruguière,...

Livre | Vivant, Michel (1951-....) - juriste. Auteur | 2012 - 2e édition

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2025 / Laurent Leveneur

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....) | 2024

Le code incontournable de la rentrée universitaire ! Les principes généraux du droit civil rassemblés en un seul code autorisé aux examens, annoté par une équipe de grands spécialistes reconnus. Les points forts du Code civil 2025...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...