Les outils de la compliance / sous la direction de Marie-Anne Frison-Roche

Livre

Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) - juriste. Directeur de publication. Auteur | Amico, Thomas. Auteur | Banck, Aurélie (19..-....). Auteur | Barrière, François (1972-....) - juriste. Auteur | Larouer, Marion (1986-....). Auteur | Rapp, Lucien (1954-....) - juriste. Auteur

Edited by Dalloz - 2021

Le Droit de la Compliance se définit par les buts monumentaux qu’il vise. De gré ou de force, les entreprises doivent se structurer et agir pour les atteindre. Dans une transformation majeure et mondiale, elles deviennent ainsi transparentes, donnant à voir Les Outils de la Compliance. Faire ressortir l’unité de ces outils favorise un régime juridique unifié, tout en les adaptant pays par pays, secteur par secteur, entreprise par entreprise. Comprendre ces Outils de Compliance pour anticiper l’appréciation faite par les régulateurs, superviseurs et juridictions, et les dispositions des prochains textes, tandis que les entreprises sont invitées à en inventer de nouveaux, toujours plus adéquats. Perspectives générales à travers lesquelles sont scrutés cartographies des risques, programmes de conformité, conventions judiciaires d’intérêt public, formations ad hoc, algorithmes, audits, sanctions, contrôles, lancements d’alerte, actions collectives, etc.

Autres documents dans la collection «Thèmes et commentaires»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Compliance tools / edited by Marie-Anne Frison Roche

Livre | Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

Compliance. Juridictionalisation / Marie-Anne Frison-Roche

Livre | Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) | 2024

Study of the phenomenon of "jurisdictionalisation" in the context of Compliance. This book studies the phenomenon of "jurisdictionalisation", the trial model penetrating all Compliance Law. New Judges intervene, such Arbitrators, ...

GPA : dire oui ou dire non / Marie-Anne Frison-Roche

Livre | Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) - juriste. Auteur | 2018

La 4e de couverture indique : "Les situations juridiques de GPA et les différents droits applicables sont souvent présentés comme « complexes ». C’est faux. Il s’agit toujours d’une femme qui « consent » à porter un enfant pour le...

Du même sujet

Compliance tools / edited by Marie-Anne Frison Roche

Livre | Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

Business ethics : managing corporate citizenship and sustainability in the ...

Livre | Crane, Andrew (1968-....). Auteur | 2019 - 5th edition

Award-winning, best-selling, and authoritative: the business ethics book of choice

Géopolitique du risque : de la possibilité du danger à l'incertitude de la ...

Livre | Perret, Sarah. Auteur | 2022

Sécurité, environnement, finance, santé, énergie, numérique... le risque et sa gestion ont intégré de nombreux pans de notre société, tant au niveau des disciplines que des acteurs. Cette culture du risque, qui s'est accrue avec l...

Les impatientes : roman / Djaïli Amadou Amal

Livre | Amadou Amal, Djaïli (1975-....). Auteur | 2021

Trois femmes, trois histoires, trois destins liés. Ce roman polyphonique retrace le destin de la jeune Ramla, arrachée à son amour pour être mariée à l'époux de Safira, tandis que Hindou, sa soeur, est contrainte d'épouser son cou...

La parentalité : défi pour le troisième millénaire : un hommage internation...

Livre | 2002

Géopolitique de l'Indo-Pacifique : genèse et mise en œuvre d'une idée / Isa...

Livre | Saint-Mezard, Isabelle (1973-....). Auteur | 2022

Lorsqu'elle est apparue dans les années 2000, l'idée d'englober les océans Pacifique et Indien dans une seule entité spatiale appelée "Indo-Pacifique" paraissait saugrenue. Une décennie plus tard, cette nouvelle façon de penser l'...

Du même domaine

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil 2025 / Laurent Leveneur

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....) | 2024

Le code incontournable de la rentrée universitaire ! Les principes généraux du droit civil rassemblés en un seul code autorisé aux examens, annoté par une équipe de grands spécialistes reconnus. Les points forts du Code civil 2025...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Chargement des enrichissements...