Institutions et droit de l'environnement / Cécile Regourd,… Christine Rimbault,… Michel Verpeaux,…

Livre

Regourd, Cécile. Auteur | Rimbault, Christine (19..-....). Auteur | Verpeaux, Michel (1950-....) - juriste. Auteur

Edité par La Documentation française - 2022

Réchauffement climatique, transition énergétique... : nombreux sont les défis auxquels les pouvoirs publics, les entreprises et les citoyens doivent faire face en matière environnementale. Cet ouvrage inédit présente, dans un langage accessible, le cadre juridique de l'environnement, la place des acteurs institutionnels, les modalités de participation des citoyens ou encore la protection de la biodiversité. Des questions-réponses pour acquérir de manière rapide les définitions et connaissances fondamentales sur le fonctionnement des institutions en charge de l'environnement, les grands traités internationaux qui régissent celui-ci... Des encadrés pour approfondir des sujets plus spécifiques : la Charte de l'environnement, les mécanismes juridiques de prévention des atteintes à l'environnement...

Autres documents dans la collection «Découverte de la vie publique»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit des collectivités territoriales / Michel Verpeaux,... Laetitia Janicot,... | Verpeaux, Michel (1950-....) - juriste. Auteur

Droit des collectivités territoriales / Michel Verpeaux,... Laetitia Janico...

Livre | Verpeaux, Michel (1950-....) - juriste. Auteur | 2023 - 3e édition

Droit constitutionnel : méthodologie & sujets corrigés / sous la direction de Michel Verpeaux,... | Verpeaux, Michel (1950-....) - juriste. Directeur de publication

Droit constitutionnel : méthodologie & sujets corrigés / sous la direction ...

Livre | Verpeaux, Michel (1950-....) - juriste. Directeur de publication | 2023 - [Edition] 2024

Droit constitutionnel : 2023 : méthodologie & sujets corrigés / sous la direction de Michel Verpeaux,... | Verpeaux, Michel (1950-....) - juriste. Directeur de publication

Droit constitutionnel : 2023 : méthodologie & sujets corrigés / sous la dir...

Livre | Verpeaux, Michel (1950-....) - juriste. Directeur de publication | 2022

Du même sujet

Code civil 2024 : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2024 / [France] | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code de commerce : annoté / [France] | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code de commerce : annoté / [France] | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code de commerce 2022 / [France] | Pétel, Philippe (1960-....). Directeur de publication

Code de commerce 2022 / [France]

Livre | Pétel, Philippe (1960-....). Directeur de publication | 2021 - 34e édition [textes à jour au 16 septembre 2021]

Cette 34ème édition du Code de commerce intègre notamment : l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant modification du livre VI du Code de commerce ; l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés ; l'ordonn...

Chargement des enrichissements...