Responsabilité civile extracontractuelle / Philippe Brun,...

Livre | Brun, Philippe (1966-....) - avocat. Auteur | 2023 - 6e édition

Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a p...

Responsabilité civile environnementale / [Mathilde Hautereau-Boutonnet,...]

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur | 2020

Cet ouvrage est une présentation de la responsabilité civile environnementale à travers l'examen des conditions processuelles subjectives et objectives, ainsi que des actions fondées sur le droit commun et les régimes spéciaux. La...

La cause étrangère dans les droits privé et public de la responsabilité ext...

Livre | Sabard, Olivia (1979-....). Auteur | 2008

Les principes de la responsabilité civile / Patrice Jourdain,...

Livre | Jourdain, Patrice (1951-....). Auteur | 2021 - 10e édition

Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par l...

Responsabilité et jugement / Hannah Arendt

Livre | Arendt, Hannah (1906-1975). Auteur | 2010

Vous êtes " normal ", une personne ordinaire. Ni un criminel, ni un idéologue, ni un monstre pathologique. Un jour, toutes les normes auxquelles vous étiez habitué s'effondrent. Dès lors, vous courez le risque d'être complice des ...

Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile / Christophe Qu...

Livre | Quézel-Ambrunaz, Christophe (1982-....). Auteur | 2010

Rapport général des activités : 1998-2000 / du Groupe européen d'éthique de...

Livre | 2001

Rapport général des activités : 2000-2005 / du Groupe européen d'éthique de...

Livre | 2005

Puissances technologiques et éthique de la décision : [journée d'études du ...

Livre | Capelle-Dumont, Philippe (1954-....). Directeur de publication | 2019

Study on the patenting of inventions related to human stem cell research / ...

Livre | 2002

The protection of fundamental ethical principles in international research ...

Livre | Salvi, Maurizio. Directeur de publication | 2012

Ethics of information and communication technologies / European Group on Et...

Livre | 2012