Droit des affaires de l'Union européenne / Christian Gavalda, Gilbert Parle...

Livre | Gavalda, Christian (1926-2006). Auteur | 2019 - 8e édition

La 4e de couverture indique : "Euro, libre circulation des marchandises, des capitaux, des personnes, des seruices, droit européen des sociétés, espace financier européen, liberté de communication en Europe, marchés, ententes, car...

Droit des affaires de l'Union européenne / Christian Gavalda, Gilbert Parle...

Livre | Gavalda, Christian (1926-2006). Auteur | 2024 - 9e édition

Euro, libre circulation des marchandises, des capitaux, des personnes, des services, droit européen des sociétés, espace financier européen, liberté de communication en Europe, marchés, ententes, cartels, réseaux, contrats de dist...

Instruments de paiement et de crédit : effets de commerce, chèque, carte de...

Livre | Gavalda, Christian (1926-2006). Auteur | 2006 - 6e édition

Dictionnaire permanent droit européen des affaires

Revue | 1989

Droit européen des affaires / Louis Vogel,...

Livre | Vogel, Louis (1954-....). Auteur | 2017 - 2e édition

Droit européen des affaires / Louis Vogel,...

Livre | Vogel, Louis (1954-....). Auteur | 2020 - 3e édition

Le Droit européen des affaires, quatrième tome du Traité de droit économique, montre comment, simultanément, les autorités européennes suppriment les restrictions à l'accès et à l'exercice des activités économiques (libre circulat...

Droit européen des affaires / Louis Vogel,...

Livre | Vogel, Louis (1954-....). Auteur | 2019 - 2e édition

Le droit européen des affaires connaît un développement remarquable indépendamment des aléas de la construction européenne. D'abord sont supprimées les restrictions à l'accès et à l'exercice de toutes les activités économiques. Au...

Droit européen des affaires / Cyril Nourissat,... Blandine de Clavière-Bonn...

Livre | Nourissat, Cyril (1970-....) - enseignant-chercheur en droit privé et sciences criminelles. Auteur | 2023 - 7e édition

Ce manuel examine un corps de règles en apparence disparates à partir du prisme central de l'opérateur économique européen, de l'entreprise, des droits économiques qui lui sont reconnus. Il combine des développements tirés du droi...

Le droit européen des affaires / Louis Vogel,...

Livre | Vogel, Louis (1954-....). Auteur | 2011

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2023 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2022 - 42e édition

Cette 42e édition intègre notamment : la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation ; la loi du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption ; la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants ; l...