Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de cassation / Caroline Bouté...

Livre | Bouté-Crocq, Caroline (19..-....) - juriste. Auteur | 2024 - 2e édition

Vous ne pouvez pas rédiger une bonne fiche ou un bon commentaire d'arrêt si vous confondez les arguments de la cour d'appel, de l'auteur du pourvoi et de la Cour de cassation, ce qui est malheureusement assez fréquent en première ...

Rapport général des activités : 1998-2000 / du Groupe européen d'éthique de...

Livre | 2001

Rapport général des activités : 2000-2005 / du Groupe européen d'éthique de...

Livre | 2005

Puissances technologiques et éthique de la décision : [journée d'études du ...

Livre | Capelle-Dumont, Philippe (1954-....). Directeur de publication | 2019

Study on the patenting of inventions related to human stem cell research / ...

Livre | 2002

The protection of fundamental ethical principles in international research ...

Livre | Salvi, Maurizio. Directeur de publication | 2012

Ethics of information and communication technologies / European Group on Et...

Livre | 2012