L' Union européenne : union de droit, union des droits : mélanges en l'honn...

Livre | Masclet, Jean-Claude (1943-....). Directeur de publication | 2010

Droit institutionnel de l'Union européenne : les institutions, l'ordre juri...

Livre | Boutayeb, Chahira (1967-....) - juriste. Auteur | 2013 - [2e édition]

4e de couv. : "Le droit institutionnel de l'Union européenne vise l'ensemble des règles et procédures relatives à la constitution et au fonctionnement de l'Union, ainsi qu'à son ordre juridique et au contrôle, principalement conte...

Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et ...

Livre | Boutayeb, Chahira (1967-....) - juriste. Directeur de publication | 2015

Droit matériel de l'Union européenne : libertés de mouvement, espace de con...

Livre | Boutayeb, Chahira (1967-....) - juriste. Auteur | 2019 - 5e édition

La 4e de couverture indique : "Le droit matériel de l'Union européenne semble souvent complexe pour l'observateur extérieur. Cette complexité s'explique essentiellement par la technicité et la densité des domaines régis, et la nat...

Droit matériel de l'Union européenne : libertés de mouvement, espace de con...

Livre | Boutayeb, Chahira (1967-....) - juriste. Auteur | 2023 - 7e édition

Droit matériel de l'Union européenne : libertés de mouvement, espace de con...

Livre | Boutayeb, Chahira (1967-....) - juriste. Auteur | 2021 - 6e édition

Le droit matériel de l'Union européenne semble souvent complexe pour l'observateur extérieur. Cette complexité s'explique essentiellement par la technicité et la densité des domaines régis, et la nature du processus d'intégration,...

Droit matériel de l'Union européenne / Jacques Pertek,...

Livre | Pertek, Jacques. Auteur | 2005

The substantive law of the EU : the four freedoms / Catherine Barnard

Livre | Barnard, Catherine. Auteur | 2013 - Fourth edition

Droit matériel de l'Union européenne / Claude Blumann,... Louis Dubouis,......

Livre | Blumann, Claude (19..-....) - juriste. Auteur | 2024 - 9e édition

Le droit de l'Union européenne régit un nombre de plus en plus élevé d'activités. Il assure des droits étendus aux citoyens européens. Il promeut la libre circulation des personnes, des biens, des services et des capitaux. Il orga...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code pénal : annoté / [France]

Livre | Mayaud, Yves (1946-....). Auteur du commentaire | 2022 - 120e édition

Le Code pénal Dalloz, outil de référence, rassemble l'ensemble des textes formant le socle du droit pénal général et spécial. Enrichie de nombreuses annotations jurisprudentielles, l'édition 2023 est notamment à jour des textes su...