Droit des personnes handicapées : 2023 / [Lisiane Fricotté]

Livre | Fricotté, Lisiane (19..-....). Auteur | 2023 - [Edition] 2023

Les termes égalité, citoyenneté, participation, inscrits dans le titre même de la loi du 11 février 2005, sont aujourd'hui d'autant plus d'actualité que les droits apparaissent fragiles et que leur degré d'effectivité peut être mi...

Handicap, droit et bien-être : accessibilité, compensation, capabilité / Ma...

Livre | Ngo, Mai-Anh (1975-...). Auteur | 2024 - 2e édition à l'identique

L’objectif essentiel de l’ouvrage est d’expliquer, en termes clairs et accessibles, la manière dont la prise en compte des droits des personnes en situation de handicap peut participer à installer durablement leur bien-être. Repre...

Droit des personnes handicapées / Lisiane Fricotté

Livre | Fricotté, Lisiane. Auteur | 2022 - [Éd.] 2022

Code du handicap / sous la direction de Louis Schweitzer,... Arnaud de Broc...

Livre | 2008

Droit public et handicap / sous la direction scientifique de Olivier Guézou...

Livre | 2009

Les politiques de protection des personnes handicapées en Europe et dans le...

Livre | 2009

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Contrats spéciaux / Pascal Puig,...

Livre | Puig, Pascal (1969-....). Auteur | 2019 - 8e édition

La 4e de couverture indique : "Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imag...