Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne / Hélène Gaudin (coord.),... Marc Blanquet,... Joël Andriantsimbazovina,... [et al.]

Livre

Gaudin, Hélène (1965-....) - juriste. Auteur. Éditeur scientifique | Blanquet, Marc (1958-....) - juriste. Auteur | Andriantsimbazovina, Joël (1965-....). Auteur | Fines, Francette (1960-....) - juriste. Auteur

Edited by Dalloz - 2023

Pouvoir judiciaire de l'Union, la Cour de justice de l'Union européenne assure le respect du droit dans l'interprétation et l'application des traités. Ses constructions jurisprudentielles ont édifié une Union sans cesse plus étroite entre les peuples de l'Europe et dont l'originalité réside dans son pluralisme juridique. Ce tome des Grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il éclaire en particulier les échanges nombreux et complexes de l'Union avec les juridictions et les systèmes normatifs des États membres. Sont ainsi analysés les arrêts fondateurs - tels les arrêts Van Gend en Loos de 1963 ou CILFIT de 1982 - et les arrêts les plus récents - tels les arrêts Hongrie et Pologne c/ Parlement européen et Conseil de 2022 sur la conditionnalité politique, conduisant à une véritable mise en perspective de la jurisprudence de la Cour et du droit de l'Union. Précieux pour les juristes et accessible aux apprentis juristes, cet ouvrage est un instrument indispensable pour retrouver les références essentielles de la jurisprudence européenne. Ce volume s'inscrit dans l'esprit des Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes de J. Boulouis et R.-M. Chevallier : c'est un ouvrage de référence entièrement refondu dans le contexte du traité de Lisbonne et des nouveaux défis auxquels l'Union européenne est confrontée.

Autres documents dans la collection «Grands arrêts»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Tome 1, Droi...

Livre | Gaudin, Hélène (1965-....) - juriste. Auteur | 2014 - [Edition] 2014

Dictionnaire des droits de l'homme / publié sous la direction de Joël Andri...

Livre | Andriantsimbazovina, Joël (1965-....) - juriste. Directeur de publication | 2008

Droit général de l'Union européenne / Guy Isaac, Marc Blanquet,...

Livre | Isaac, Guy (1940-2000). Auteur | 2012 - 10e édition

Du même sujet

La jurisprudence TVA de la Cour de justice de l'Union européenne / Yves Ber...

Livre | Bernaerts, Yves. Auteur | 2019

Les méthodes d'interprétation de la Cour de justice de l'Union européenne /...

Livre | Gutiérrez-Fons, José A.. Auteur | 2020

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Tome 1, Droi...

Livre | Gaudin, Hélène (1965-....) - juriste. Auteur | 2014 - [Edition] 2014

Droit de la propriété intellectuelle : actualité législative et jurispruden...

Livre | 2019

La 4ème de couv. indique : "S'il a échappé à la vague des réformes menées par le ministre de la Justice, le droit de la propriété intellectuelle n'en reste pas moins en constante évolution, tant d'un point de vue législatif que ju...

Droit communautaire des droits fondamentaux : recueil d'arrêts de la Cour d...

Livre | 2012 - 3e édition mise à jour

Les réformes de la cour de justice de l'Union européenne : bilan et perspec...

Livre | Cartier-Bresson, Anémone (19..-....). Directeur de publication | 2020

la 4e de couv. indique : "La Cour de justice de l'Union européenne a connu de nombreuses réformes depuis une vingtaine d'années. Certaines ont été prévues ou opérées lors de la révision des traités. Mais les réformes passent surto...

Du même domaine

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil 2025 / Laurent Leveneur

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....) | 2024

Le code incontournable de la rentrée universitaire ! Les principes généraux du droit civil rassemblés en un seul code autorisé aux examens, annoté par une équipe de grands spécialistes reconnus. Les points forts du Code civil 2025...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Chargement des enrichissements...