Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Le statut juridique du patient / par Benjamin Pitcho

Livre | Pitcho, Benjamin (19..-....). Auteur | 2004

Droit pénal médical : contentieux médical, responsabilité pénale, droits du...

Livre | Mistretta, Patrick (19..-....) - professeur de Droit. Auteur | 2019

Droit pénal médical : contentieux médical, responsabilité pénale, droits du...

Livre | Mistretta, Patrick (19..-....) - professeur de Droit. Auteur | 2022 - 2e édition

Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médeci...

Les droits du patient hospitalisé : plus de 100 questions-réponses / Domini...

Livre | Peljak, Dominique (1970-....). Auteur | 2003

Le droit de la santé en schémas : les droits du patient / Safia Bouabdallah...

Livre | Bouabdallah, Safia (1979-....) - juriste. Auteur | 2022

"L'objectif de la collection "le droit en schèmas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposée : le cour...

Rapport général des activités : 1998-2000 / du Groupe européen d'éthique de...

Livre | 2001

Rapport général des activités : 2000-2005 / du Groupe européen d'éthique de...

Livre | 2005

Puissances technologiques et éthique de la décision : [journée d'études du ...

Livre | Capelle-Dumont, Philippe (1954-....). Directeur de publication | 2019

Study on the patenting of inventions related to human stem cell research / ...

Livre | 2002

Médecine et biologie : quelle logique ? / Michel Delsol,... Louis F. Perrin...

Livre | Delsol, Michel (1922-2012). Auteur | 2000

The protection of fundamental ethical principles in international research ...

Livre | Salvi, Maurizio. Directeur de publication | 2012