Théorie de l'impôt / P.-J. Proudhon

Livre | Proudhon, Pierre-Joseph (1809-1865). Auteur | 1995

Procédures fiscales / Thierry Lambert,...

Livre | Lambert, Thierry (1955-....) - juriste. Auteur | 2019 - 4e édition

La 4ème de couv. indique : "Les procédures fiscales se renouvellent en permanence. La loi du 6 décembre 2013, relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière, a renforcé les pouvoirs ...

Droit fiscal / Jean-Jacques Bienvenu,... Thierry Lambert,... [et] Laurence ...

Livre | Bienvenu, Jean-Jacques (1948-2017) - juriste. Auteur | 2021 - 5e édition revue et mise à jour

Un droit au développement ? : politiques internationales du développement e...

Livre | Besson, Kelian. Auteur | 2019

La 4e de couv. indique : "Le développement est-il un droit ? En 1986, lorsque l'Assemblée générale des Nations unies adopte la Déclaration sur le droit au développement, la question ne fait pas l'unanimité. Mais le débat s'inscrit...

L' essentiel du droit fiscal : fiscalité des entreprises, fiscalité des par...

Livre | Grandguillot, Béatrice (1955-....). Auteur | 2022 - 22e édition

Le droit international public en cartes mentales / Hamid Boukrif,...

Livre | Boukrif, Hamid (1960-....). Auteur | 2024

Contient plusieurs cartes mentales dispersées, avec table en p. [253].

Précis de droit fiscal international et de l'Union européenne / Ariane Péri...

Livre | Périn-Dureau, Ariane (1986-....). Auteur | 2022

Prérogative régalienne par excellence, le droit fiscal ressortit a priori à la compétence exclusive de chaque État souverain. Aucune institution internationale ou communautaire n'est dotée du pouvoir de lever l'impôt. En ce sens, ...

Taxation history, theory, law and administration / Parthasarathi Shome

Livre | Shome, Parthasarathi. Auteur | 2021

La comptabilité racontée aux juristes / Maurice Cozian,..., Pierre-Jean Gau...

Livre | Cozian, Maurice (1936-2008). Auteur | 2020 - 3e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition