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La Constitution de 1958 au fil du texte / Raphaël Piastra

Livre | Piastra, Raphaël. Auteur | 2023

Notre Constitution fêtera bientôt ses soixante-cinq ans. Les institutions qu’elle définit, et qui fondent la Ve République, sont toujours au cœur de l’actualité. Par temps calme (élections, gouvernance du quotidien) ou par temps a...

Code civil 2024 : annoté / [France]

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L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

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Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2022 - [2022-2023]

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...