Les sources européennes des droits de l'homme salarié / Alain Carillon,...

Livre | Carillon, Alain (1975-...) - docteur en droit. Auteur | 2006

La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : bilan d'applicati...

Livre | 2018

Cet ouvrage est le fruit d'une réflexion collective de juristes issus des différentes branches du droit. Il offre des analyses critiques croisées sur la mise en oeuvre, dans une perspective nationale et internationale, de la Chart...

Actualités du contentieux européen / sous la coordination d'Antoine Bailleu...

Livre | Bailleux, Antoine (1981-....) - juriste. Directeur de publication | 2020

"C'est devenu un lieu commun d'affirmer que le droit de l'Union européenne s'infiltre désormais dans toutes les branches du droit. Surgissant au détour d'un dossier, les questions portant sur la compatibilité d'une mesure national...

Conflict Refugees : European Union Law and Practice / Christel Querton

Livre | Querton, Christel. Auteur | 2023

"Based on a systematic and empirical comparative study of six European Union countries, Christel Querton explores judicial decision-making in the context of persons fleeing armed conflicts in the EU. Addressing and redressing misc...

L' évaluation du préjudice corporel : principes, expertises, indemnités / M...

Livre | Le Roy, Max (1915-2008). Antécédent bibliographique | 2022 - 22e édition

La réparation d'un dommage corporel, c'est-à-dire d’une atteinte à l'intégrité physique et/ou psychique d'une personne, exige que les préjudices qui en découlent soient évalués dans le respect de règles de principe et méthodologiq...

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union euro...

Livre | Kaddous, Christine (1964-....). Éditeur scientifique | 2023 - 14e édition,

L'objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les derniers traité...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code du travail : annoté / [France]

Livre | Radé, Christophe (1968-....). Directeur de publication | 2024 - [Edition limitée 2024-2025]

L'édition 2024-2025 marque l'effervescence de la matière à l'origine d'une importante activité jurisprudentielle, législative et réglementaire : nouvelle réglemntation des congés payés en vigueur de 24 avril 2024, admission de la ...

Code du travail 2025 / Réalisée par Bernard Teyssié,...

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2024 - 40e édition

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...