Code des assurances 2024 / [France]

Livre | Beignier, Bernard (1958-....) - juriste. Directeur de publication | 2024 - 18e édition 2024

Cette 18e édition du Code des assurances intègre notamment : la loi du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte ; le décret du 14 juin 2023 modifiant le régime de détermination de certains seuils relatifs à la définition des g...

Code des assurances. Code de la mutualité : annoté & commenté / [France]

Livre | Perdrix, Louis (1976-...). Auteur du commentaire | 2023 - 29e édition

Tractatus duo celeberrimi JCti Benevenuti Stracchae Patritii Anconitani, de...

Livre | Stracca, Benvenuto (1509-1578) - juriste. Auteur | 1658

Droit des assurances / Hubert Groutel,...

Livre | Groutel, Hubert (1935-....). Auteur | 2015 - 13e édition

L' essentiel du droit des assurances / Agnès Pimbert

Livre | Pimbert, Agnès (19..-....) - juriste. Auteur | 2020 - 5e édition

Droit des assurances : cours intégral et synthétique + outils pédagogiques ...

Livre | Mel, Juliette (1977-....). Auteur | 2021

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition