Droit de l'urbanisme et de la construction / Jean-Bernard Auby,... Hugues Périnet-Marquet,... Rozen Noguellou,...

Livre

Auby, Jean-Bernard (19..-....) - juriste. Auteur | Périnet-Marquet, Hugues. Auteur | Noguellou, Rozen (19..-....). Auteur

Edited by Montchrestien - 2008

Autres documents dans la collection «Domat droit public-droit privé»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit de l'urbanisme et de la construction / Jean-Bernard Auby,... Hugues Périnet-Marquet,... Rozen Noguellou,... | Auby, Jean-Bernard (19..-....) - juriste. Auteur

Droit de l'urbanisme et de la construction / Jean-Bernard Auby,... Hugues P...

Livre | Auby, Jean-Bernard (19..-....) - juriste. Auteur | 2017 - 11e édition

"Bien que relevant, l'un du droit public, l'autre du droit privé, le droit de l'urbanisme et le droit de la construction ont des objets proches : ils concernent l'un et l'autre l'occupation de l'espace par les implantations humain...

La globalisation, le droit et l'État / Jean-Bernard Auby,... | Auby, Jean-Bernard (19..-....) - juriste. Auteur

La globalisation, le droit et l'État / Jean-Bernard Auby,...

Livre | Auby, Jean-Bernard (19..-....) - juriste. Auteur | 2020 - 3e édition

Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / Pierre Bon,... Jean-Bernard Auby,... Philippe Terneyre,... | Bon, Pierre (1944-....) - juriste. Auteur

Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrage...

Livre | Bon, Pierre (1944-....) - juriste. Auteur | 2020 - 8e édition

La 4e de couverture indique : "Parmi les constructions du droit administratif, il en existe trois qui tournent spécialement autour du statut des biens publics. La première concerne le régime juridique des biens appartenant à l'adm...

Du même sujet

Code civil 2024 : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limites, le service public, la police administrative, l'acte administratif unilatéral, le contrat administratif, la responsabilité administrative, le contrôle juridictionnel de l'administration / sous la direction de Delphine Pollet-Panoussis | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / Pauline Türk | Türk, Pauline (1976-....). Auteur

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Code civil 2024 / [France] | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Le Robert & Collins, anglais maxi : français-anglais, anglais-français |

Le Robert & Collins, anglais maxi : français-anglais, anglais-français

Livre | 2019 - [8e édition]

Un dictionnaire trois en un anglais, qui intègre un dictionnaire actuel et complet, un guide d'expression pratique ainsi qu'une grammaire claire et concise. Un outil riche pour maîtriser tous les aspects de la langue anglaise. UN ...

Chargement des enrichissements...