Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Recueil d'aucuns notables arrests, donnez en la Cour de Parlement de Paris,...

Livre | Loüet, Georges (1540?-1608). Auteur | 1661 - Nouvelle et dernière édition reveue, corrigée...par feu Me Julien Brodeau

1 lithographie-portr. de Georges Louet. Chaque tome possède une p. de t. propre avec marque et une table des matières. Lettrines. Pièces limin. (lettres,...).

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Recueil d'arrests du Parlement de Paris, pris des mémoires de feu Me Pierre...

Livre | Bardet, Pierre. Auteur | 1690

Dans le vol. 1, premier tome suivi de "Addition aux notes" à partir de la p. 597.

Traité de l'autorité des rois, touchant l'administration de l'Eglise. Par M...

Livre | Le Vayer de Boutigny, Roland (1627-1685). Auteur | 1700

Arrest rendu [le 23 janvier 1688] en la Cour de Parlement, les Grande Chambre & Tournelle assemblées, sur la Bulle du Pape, concernant les franchises dans la Ville de Rome, & l'ordonnance renduë en conséquence le 26. du mois de dé...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code du travail : Annoté / Christophe Radé

Livre | Radé, Christophe (1968-....) | 2023 - éd. 2023-2024

L'ensemble des textes applicables aux relations de travail, à jour de la réforme des retraites et de la loi immigration. Code du travail 2023-2024, les plus de la nouvelle édition : - Nombreuses annotations de jurisprudence et réf...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition