Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code de commerce 2022 / [France]

Livre | Pétel, Philippe (1960-....). Directeur de publication | 2021 - 34e édition [textes à jour au 16 septembre 2021]

Cette 34ème édition du Code de commerce intègre notamment : l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant modification du livre VI du Code de commerce ; l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés ; l'ordonn...

Répertoire des statuts synodaux des diocèses de l'ancienne France : du XIII...

Livre | Artonne, André (1882-1957). Auteur | 1969 - 2e édition revue et augmentée

Bibliographie de la presse française politique et d'information générale : ...

Livre | 1968

Les Catalogues du Département des imprimés / [Par Lydia Mérigot]

Livre | 1970

Répertoire des bibliothèques et organismes de documentation / Direction des...

Livre | 1971

Région parisienne.-Départements.-Index.

Répertoire chronologique des littératures modernes / publié par la Commissi...

Livre | Van Tieghem, Paul (1871-1948). Directeur de publication | 1935

Le livre : [exposition], Paris, [Bibliothèque nationale, 17 mai-octobre] 19...

Livre | Séguy, Marie-Rose. Collaborateur | 1972