Code de l'urbanisme 2023 / [France]

Livre

Lamorlette, Bernard (19..-....). Auteur du commentaire | Moreno, Dominique. Auteur du commentaire

Edited by LexisNexis - 2023

Autres documents dans la collection «Les Codes bleus Litec»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Code de l'urbanisme / Bernard Lamorlette, Benoît Estellon

Livre | Lamorlette, Bernard | 2024 - éd. 2024

Un outil indispensable pour les spécialistes du droit de l'urbanisme. Points forts du Code : 1/ Un code extrêmement complet rédigé par des auteurs de renom. 2/ Richesse de l'information : annotations de jurisprudence nombreuses et...

Du même sujet

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Droit de l'urbanisme / Grégory Kalflèche,...

Livre | Kalflèche, Grégory (1972-....) - juriste. Auteur | 2021 - [3e édition mise à jour]

Code de l'urbanisme : annoté & commenté / [France]

Livre | Selighini Grevilliot, Camille (19..-....) - juriste. Directeur de publication | 2023 - 32e édition

Droit de l'urbanisme / Jacqueline Morand-Deviller,... Sébastien Ferrari,...

Livre | Morand-Deviller, Jacqueline (1938-....). Auteur | 2023 - 11e édition

Le droit de l’urbanisme connait une période de profondes mutations. Pour répondre aux objectifs de la loi SRU de 2000, le processus de rénovation urbaine s’est accéléré face à la nécessité de maîtriser la transition énergétique, é...

Du même domaine

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code pénal : annoté / [France]

Livre | Gayet, Carole (19..-....). Directeur de publication | 2024 - 122e édition

Outil de référence, le Code pénal Dalloz rassemble l'ensemble des textes et des décisions formant le socle du droit pénal général et spécial. Pour cette 122e édition, qui marque les 30 ans de l'entrée en vigueur du nouveau code pé...

Chargement des enrichissements...