0 avis
Le guide de la gouvernance des sociétés / Pascal Durand-Barthez,... Pierre Le Goff,...
Livre
Edited by Dalloz - 2023
La gouvernance des sociétés est encadrée par des règles de plus en plus complexes. À la norme juridique proprement dite, législative et jurisprudentielle, s’ajoute le droit souple (soft law), ensemble de bonnes pratiques regroupées dans des codes élaborés par des organisations professionnelles et complétées par les attentes des investisseurs.C'est l'ensemble de ces normes et leur évolution que traite ce livre. Cette 3e édition, restructurée et augmentée, est à jour des réformes législatives les plus récentes, jusqu'à l'ordonnance du 16 septembre 2020. Le propos est largement consacré aux sociétés cotées, mais ne se limite pas à elles. Peu nombreuses, elles font l’objet d’une réglementation particulièrement complexe. Elles ont développé et codifié les bonnes pratiques de gouvernance qui complètent le droit des sociétés. Les sociétés non cotées – groupes familiaux, mutuelles et coopératives, entreprises de taille intermédiaire et même sociétés du secteur public – s’inspirent de ces règles pour organiser leur propre gouvernance. Les caractéristiques et les règles spécifiques à ces dernières catégories sont aussi abordées. Des indications sont également données sur les grands principes applicables à la matière dans les droits de certains pays européens. Le présent ouvrage est issu de l’expérience du certificat d’administrateur de sociétés créé en 2010 par l’Institut français des administrateurs (IFA) et SciencesPo. Il s’adresse aux administrateurs de sociétés en poste, à ceux qui souhaitent ou sont appelés à le devenir, et à ceux (secrétaires de conseils, avocats) qui les assistent. Il vise à mettre en perspective des notions qu’ils pratiquent au cours de leur vie professionnelle. Il s’adresse aussi à tous ceux (magistrats, enseignants, étudiants) qui sont amenés à analyser la gouvernance des sociétés.
Autres documents dans la collection «Guides Dalloz»
Se procurer le document
Autre format
Issus de la même oeuvre
Suggestions
Du même auteur
Du même sujet
Du même domaine
