Droit commercial : sociétés commerciales / Philippe Merle,...

Livre

Merle, Philippe (1940-....) - juriste. Auteur | Fauchon, Anne (1967-....). Collaborateur

Edited by Dalloz - 2024

Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement de la SARL, la SA et la SAS. Le droit fiscal est analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques tirés de la vie des affaires. Il est à jour des dernières dispositions législatives et réglementaires, notamment de l'ordonnance du 6 décembre 2023 relative à la publication et à la certification des informations en matière de durabilité et aux obligations environnementales, sociales et de gouvernement d'entreprise des sociétés commerciales, de la directive sur le devoir de vigilance du 13 juin 2024 et de la loi du même jour visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France. Le Précis intègre également les disposions fiscales issues de la loi de finances pour 2024 ainsi que la jurisprudence la plus récente. L'ouvrage est le plus complet dans le recensement des décisions jurisprudentielles. Afin de faciliter les recherches, les numéros de pourvoi des arrêts de la Cour de cassation et du Conseil d'État sont indiqués. Un index alphabétique très détaillé permet au lecteur de trouver facilement réponse aux questions qu'il se pose. De nouvelles entrées ont été introduites : Climat, CS3D, CSRD, Durabilité, ESG, Lagardère, Stellantis, etc. Cette 28e édition du Précis, témoignage de son succès, est un outil privilégié pour tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés.

Autres documents dans la collection «Précis Dalloz»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit commercial : sociétés commerciales / Philippe Merle,...

Livre | Merle, Philippe (1940-....) - juriste. Auteur | 2020 - 24e édition

La 4e de couverture indique : "Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement la SARL, la ...

Corba : des concepts à la pratique / Jean-Marc Geib, Christophe Gransart, P...

Livre | Geib, Jean-Marc (19..-....). Auteur | 1997

Droit commercial : sociétés commerciales / Philippe Merle,...

Livre | Merle, Philippe (1940-....) - juriste. Auteur | 2018 - 22e édition

La 4e de couv. indique : "Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement la SARL, la SA et...

Du même sujet

Droit des sociétés / Bruno Dondero,...

Livre | Dondero, Bruno (1973-....). Auteur | 2021 - 7e édition

Le droit des sociétés est une matière fondamentale du droit des affaires. Cette branche du droit régit les différentes étapes de la vie des sociétés ainsi que les relations entre les acteurs du fonctionnement de ces groupements : ...

Droit des sociétés / Deen Gibirila,...

Livre | Gibirila, Deen (1948-....) - juriste. Auteur | 2023 - 7e édition

La septième édition de ce manuel de droit des sociétés retrace fidèlement l'évolution jurisprudentielle, les controverses doctrinales, et les réformes législatives qui bouleversent bon nombre de compartiments de cette matière juri...

Droit des sociétés et des groupes / Jean-Marc Moulin

Livre | Moulin, Jean-Marc (1969-....) - enseignant-chercheur en droit. Auteur | 2022 - 16e [édition]

Aujourd'hui, le droit contemporain des sociétés est marqué par quatre grandes tendances : l'instrumentalisation, la contractualisation, la financiarisation et l'internationalisation. Cette nouvelle édition présente avec clarté et ...

Droit des sociétés / Vincent Gorlier

Livre | Gorlier, Vincent (1981-....). Auteur | 2022

Droit des sociétés / Véronique Magnier,...

Livre | Magnier, Véronique (19..-....). Auteur | 2019 - 9e édition

L'ouvrage adopte une démarche résolument pédagogique. Il va du général au particulier, en privilégiant la présentation des règles et des mécanismes communs à toutes les sociétés avant de préciser les dispositions propres à chaque ...

Droit des sociétés commerciales / François Duquesne

Livre | Duquesne, François (1964-....). Auteur | 2019 - 6e édition

La 4e de couv. indique : "Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l'objet d'une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mai...

Du même domaine

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code du travail : annoté / [France]

Livre | Radé, Christophe (1968-....). Directeur de publication | 2024 - [Edition limitée 2024-2025]

L'édition 2024-2025 marque l'effervescence de la matière à l'origine d'une importante activité jurisprudentielle, législative et réglementaire : nouvelle réglemntation des congés payés en vigueur de 24 avril 2024, admission de la ...

Le droit des obligations en cas pratiques : plus de 50 exercices corrigés s...

Livre | Jeanne, Nicolas (1981-....) - juriste. Auteur | 2023 - 4e édition

Organisés autour des thèmes principaux du programme, les 56 cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière du droit des obligations dans le format de l'exercice qui sera proposé le jour de l'épreuve. Cet ouvrage est ...

Code du travail 2025 / Réalisée par Bernard Teyssié,...

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2024 - 40e édition

Chargement des enrichissements...