Les évolutions contemporaines du préjudice / Alicia Mâzouz, Emmanuel Gardou...

Livre | Mazouz, Alicia (1984-....). Auteur | 2019

La spécialisation de la responsabilité civile : [actes du colloque du 13 no...

Livre | Dumery, Alexandre (1979-....). Directeur de publication | 2022

Le temps où la responsabilité civile était organisée autour d'un régime unique est aujourd'hui révolu. Un double mouvement de spécialisation est en effet à l'oeuvre, tant d'un point de vue interne, où les trois conditions classiqu...

La responsabilité civile du fait du risque sanitaire : la démesure du champ...

Archive ouverte: Article de revue

Dumery, Alexandre | 2021-09

International audience

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

La réparation des victimes d'infractions pénales / Nathalie Pignoux

Livre | Pignoux, Nathalie. Auteur | 2008

L' enfant victime d'infractions et la justice : un droit spécifique / Jean-...

Livre | Rosenczveig, Jean-Pierre (1947-....). Auteur | 2015

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition