Code de la propriété intellectuelle : annoté et commenté / [France]

Livre | Sirinelli, Pierre (1952-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 24e édition

Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente l'ensemble de la réglementation applicable à la propriété littéraire et artistique et à la propriété industrielle. Il comprend la codification officielle complétée des textes ...

Le droit des propriétés intellectuelles en cartes mentales / Alexandre Zoll...

Livre | Zollinger, Alexandre (1978-....). Auteur | 2021

Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des propriétés intellectuelles grâce à une approche visuelle de la matière. 21 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en f...

D'un code à l'autre : le droit commercial en mouvement : études réalisées d...

Livre | 2008

Droit de la propriété intellectuelle : cours intégral et synthétique / Séve...

Livre | Visse-Causse, Séverine (1972-....). Auteur | 2022 - 4e [édition]

Le droit de la propriété intellectuelle confère au créateur d'une œuvre de l'esprit un ensemble de droits exclusifs. Discipline très riche, la propriété intellectuelle protège autant les créations littéraires et artistiques que le...

Droit des affaires et intelligence artificielle : diagnostic et prospective...

Livre | Cannarsa, Michel (1976-....). Directeur de publication | 2023

L'essor de l'intelligence artificielle (IA) dans plusieurs domaines d'activités est de plus en plus systémique et l'engouement du marché est fort. Aux nombreuses opportunités représentées par l'IA correspondent les doutes et les r...

Droit de la propriété littéraire et artistique / Pierre-Yves Gautier,... Na...

Livre | Gautier, Pierre-Yves (1957-....). Auteur | 2023 - 2e édition

"La propriété littéraire et artistique désigne l'ensemble des droits exclusifs accordés aux auteurs d'oeuvres de l'esprit sur leurs créations et des droits "voisins" du droit d'auteur, accordés aux auxiliaires de création : artist...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...