Code de la compliance annoté et commenté / Marie-Emma Boursier, William Feu...

Livre | Boursier, Marie-Emma | 2023 - éd. 2024

Au plus près des enjeux du praticien compliance : juriste d'entreprise, avocat, compliance officer, risk manager... Les + de l'édition 2024 : - premier code sur cette matière ; - approche française, européenne et internationale ; ...

Droit pénal des affaires internationales : compliance et mondialisation / M...

Livre | Boursier, Marie-Emma (1972-....). Auteur | 2020 - 2e édition

La 4e de couverture indique : "Le droit pénal des affaires internationales s'articule aujourd'hui en deux volets complémentaires. Un volet préventif, ou prudentiel, tout d'abord, composé de règles de compliance qui tendent à préve...

Code de la compliance : Annoté et commenté / Marie-Emma Boursier, William F...

Livre | Boursier, Marie-Emma | 2024 - éd. 2025

Le concept d'entreprise en droit du travail / Grégoire Duchange,...

Livre | Duchange, Grégoire (1987-....) - juriste. Auteur | 2014

La 4e de couverture indique : "L'entreprise naît en Droit d'un alliage complexe de notions juridiques (le contrat de travail, la personnalité morale, la représentation collective des travailleurs, etc.). L'ordonnancement systémati...

La responsabilité pénale du chef d'entreprise : essai de théorisation d'une...

Livre | Ligny, Victoria (1989-....). Auteur | 2021

Cette thèse a pour objectif de démontrer qu'il existe un traitement pénal spécifique réservé au chef d'entreprise. C'est au travers des conditions d'imputation que la responsabilité pénale du dirigeant peut être qualifiée d'"extra...

Compliance tools / edited by Marie-Anne Frison Roche

Livre | Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

Code de la compliance : recueil des textes internationaux, européens et nat...

Livre | Birtel, Sandra (1995-....). Directeur de publication | 2023 - 2e édition

Risque juridique et conformité : manager la compliance / Christophe Collard...

Livre | Collard, Christophe - juriste. Auteur | 2011

La compliance & l'éthique pour le dirigeant et ses équipes : des programmes...

Livre | Sabart, Gilles (1968-....). Auteur | 2022

Est-ce qu'une entreprise sans morale et éthique peut fonctionner voire gagner ? Le dirigeant peut-il encore faire abstraction de l'éthique au travail ou dans les affaires, de la planète ? Peut-il ne pas être concerné par la corrup...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2025 / Laurent Leveneur

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....) | 2024

Le code incontournable de la rentrée universitaire ! Les principes généraux du droit civil rassemblés en un seul code autorisé aux examens, annoté par une équipe de grands spécialistes reconnus. Les points forts du Code civil 2025...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...