Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union euro...

Livre | Kaddous, Christine (1964-....) - avocate. Éditeur scientifique | 2023 - 14e édition,

L'objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les derniers traité...

Jurisprudence de la CJUE 2020 : décisions et commentaires / sous la directi...

Livre | Picod, Fabrice (1964-....). Directeur de publication. Auteur | 2021

Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2020. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2020 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matièr...

Jurisprudence de la CJUE 2021 : décisions et commentaires / sous la directi...

Livre | Picod, Fabrice (1964-....). Directeur de publication. Auteur | 2022

Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2020. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2021 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matièr...

Du même sujet

Competition law / Richard Whish,... David Bailey,...

Livre | Whish, Richard (1953-....). Auteur | 2015 - 8th edition

La 4e de couverture indique : "Whish and Bailey's Competition Law is the definitive textbook on this subject. The authors explain the purpose of competition policy, introduce the reader to key concepts and techniques in competitio...

Libertés fondamentales et droits de l'homme : recueil de textes français et...

Livre | Oberdorff, Henri (1947-....). Éditeur scientifique | 2023 - 21e édition

"Ce livre contient tous les textes consacrés aux libertés fondamentales et aux droits de l'homme : déclarations, constitution, conventions internationales, traités, lois, décrets. Les sources des libertés fondamentales et des droi...

Libertés fondamentales et droits de l'homme : recueil de textes français et...

Livre | Oberdorff, Henri (1947-....). Éditeur scientifique | 2024 - 22e édition

Ce livre contient tous les textes consacrés aux libertés fondamentales et aux droits de l'homme : déclarations, constitution, conventions internationales, traités, lois, décrets. Les sources des libertés fondamentales et des droit...

Les pouvoirs publics face aux épidémies : de l'Antiquité au XXIe siècle / s...

Livre | Vialla, François (1967-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

Depuis plusieurs années, l'Institut d'histoire du droit de Montpellier et le Centre Européen d'Études et de Recherche Droit & Santé oeuvrent de concert autour des problématiques de santé. Le présent ouvrage est le fruit d'un trava...

Être étudiant avant et pendant la crise sanitaire : enquête conditions de v...

Livre | Belghith, Feres. Directeur de publication | 2023

L’enquête Conditions de vie de l’Observatoire national de la vie étudiante fournit depuis 1994 des données sans équivalent et chaque édition permet de lire les inflexions significatives pour discerner les évolutions de la populati...

Concentrate Q & A EU Law / Nigel Foster,...

Livre | Foster, Nigel G.. Auteur | 2018 - 2e édition

The Concentrate Q&A series is the result of a collaboration involving hundreds of law students and lecturers from universities across the UK. Each book in this series offers you better support and a greater chance to succeed on yo...

Du même domaine

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 est notamment à jour des textes suivants : loi du 30 avril 2025 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière économique et financière ; loi du 14 avril 2025 renforçant la stabilité économique et la compétitiv...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code de commerce 2026 : [annoté] / [France]

Livre | Pétel, Philippe (1960-....). Directeur de publication | 2025 - 38e édition

Cette 38e édition du Code de commerce comprend notamment : - la loi DDADUE 2025 du 30 avril 2025 (en addendum) ; - la loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire du 14 avril 2025 ;...

Chargement des enrichissements...