Code de la propriété intellectuelle 2022 / [France]

Livre | Bruguière, Jean-Michel (1964-....). Directeur de publication | 2021 - 23e édition

Code de la propriété intellectuelle 2023 / [France]

Livre | Bruguière, Jean-Michel (1964-....). Directeur de publication | 2022 - 24e édition

Cette 24e édition intègre notamment : - le décret du 23 juin 2022 portant modification du Code de la propriété intellectuelle et complétant la transposition de la directive du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur ...

Investissement et propriété intellectuelle / sous la direction de Caroline ...

Livre | Le Goffic, Caroline (19..-....) - juriste. Directeur de publication. Auteur | 2023

Depuis une quarantaine d'années, les liens entre l'investissement et la propriété intellectuelle se sont intensifiés sous l'influence de facteurs technologiques, économiques et commerciaux. Le développement de l'innovation numériq...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Droit d'auteur et droits voisins / Christophe Caron,...

Livre | Caron, Christophe (1970-....) - juriste. Auteur | 2017 - 5e édition

La 4e de couverture indique : "Le droit d'auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent. Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions tec...

Droit d'auteur et droits voisins / Michel Vivant,... Jean-Michel Bruguière,...

Livre | Vivant, Michel (1951-....) - juriste. Auteur | 2018 - 4e édition