Construire le droit de la santé : Pionnières et pionniers de la science et ...
Livre | Mémeteau, Gérard. Auteur | 2025
La construction du droit de la santé a nécessité la volonté de femmes et d'hommes hors du commun. Il a fallu bien du courage pour rendre autonome une discipline appartenant tout à la fois au droit privé et au droit public, au droi...
Le droit des comités d'éthique / Christian Byk,... Gérard Mémeteau,...
Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...
L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...
Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition
L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...
Présentation de l'éditeur : "Le droit des biens a changé. À l'analyse, les mutations de la matière se présentent sous deux formes. Il s'est, d'une part, adapté et réajusté sans cesse au contact de nouveaux biens, sous l'effet de l...
Code de commerce : annoté / [France]
Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition
L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...
Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...
L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...
Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition
L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...
Code de commerce : annoté / [France]
Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition
L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...
Cette 42e édition intègre notamment : la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation ; la loi du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption ; la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants ; l...
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