L' enfant et le sexe / sous la direction de Blandine Mallevaey et Alice Fre...

Livre | Fretin, Alice. Auteur. Directeur de publication | 2021

"À la rencontre de l'enfance, du sexe et de la sexualité, quel(s) rôle(s) pour le droit ? La notion d'enfance désigne des réalités multiples, et l'on ne saurait envisager de la même manière la situation du jeune enfant et celle de...

Pédiatrie sociale : aspects juridiques et médico-légaux / Gérard Creusot

Livre | Creusot, Gérard (1937-....) - médecin. Auteur | 1991

L' intérêt de l'enfant : genèse et usages d'une notion équivoque en protect...

Livre | Brauckmann, Béatrice (19..-....). Auteur | 2017

Présentation de la notion d'intérêt de l'enfant, créée par la loi du 5 mars 2007. Les auteurs analysent ses origines, ses usages et ses controverses. Ils évoquent l'histoire des droits de l'enfant, qui se sont principalement dével...

La protection de l'enfance / Pierre-Brice Lebrun, Guillemette Rabin, Grégor...

Livre | Derville, Grégory (1970-....) - politiste. Auteur | 2020 - 4e édition

Cet aide-mémoire présente de manière concrète et pratique l'essentiel du dispositif français de protection de l'enfance. Il rappelle le rôle primordial des parents, et détaille successivement : les notions de danger, de risque de ...

La justice et les enfants / Jean-Pierre Rosenczveig

Livre | Rosenczveig, Jean-Pierre (1947-....). Auteur | 2020 - 2e édition

La Justice est l'institution judiciaire des enfants. Ainsi, le juge exerce légalement l'autorité parentale de l'enfant quand celui-ci est l'objet de conflits majeurs entre adultes. Le juge garantit également son droit à l'éducatio...

Les libertés de l'esprit de l'enfant dans les rapports familiaux / Marie-Ph...

Livre | Rosado Da Silva, Marie-Philomène (1975-....). Auteur | 2006

Code civil annoté : Edition limitée / Nicolas Damas, Estelle Naudin, Pascal...

Livre | Damas, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullités...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition