Analyser les politiques publiques / Jacques de Maillard et Daniel Kübler

Livre | Maillard, Jacques de (1972-....). Auteur | 2015 - 2e édition

La 4e de couverture indique : "Les politiques publiques constituent une facette centrale de l'activité des gouvernements, que ce soit pour distribuer des revenus, collecter des impôts, conduire une politique extérieure, assurer la...

Mise en place d'une démarche qualité / Daniel Frécher, Jacques Ségot, Phili...

Livre | Frécher, Daniel (19..-....). Auteur | 2004

L' essentiel de l'organisation juridictionnelle / Xavier Braud

Livre | Braud, Xavier (1966-....) - enseignant-chercheur en droit public. Auteur | 2024 - 5e édition

Les institutions juridictionnelles en schémas / Patricia Vannier,...

Livre | Vannier, Patricia (19..-....) - juriste. Auteur | 2024 - 2e édition

"L'objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le...

Les institutions judiciaires : cours intégral et synthétique + tableaux et ...

Livre | Fricero, Natalie (1951-....). Auteur | 2024 - 13e [édition]

Le droit au juge est un droit de l'Homme... tout l'Etat de droit est donc contraint de mettre en place des organes dont la mission est de trancher les contestations que lui soumettent les citoyens, quelle qu'en soit la nature : co...

Institutions juridictionnelles / Jean-Jacques Taisne,...

Livre | Taisne, Jean-Jacques (1950-....). Auteur | 2020 - 17e édition

La 4e de couv. indique : "Les institutions juridictionnelles regroupent les organes mis en place par l'Etat pour trancher, selon certaines règles protectrices des intérêts en présence, les litiges nés de l'application des règles j...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil annoté : Edition limitée / Nicolas Damas, Estelle Naudin, Pascal...

Livre | Damas, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullités...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition