Droit européen de la santé / Nathalie De Grove-Valdeyron,...

Livre | De Grove-Valdeyron, Nathalie (1963-....) - juriste. Auteur | 2018 - [2e édition]

La 4e de couverture indique : "Paradoxe ou métamorphose ? La protection de la santé restait, dans le traité de Rome, une prérogative naturelle que pouvaient opposer les États membres à l'intégration économique communautaire. Désor...

Institutions de l'Union européenne / Nathalie De Grove-Valdeyron,...

Livre | De Grove-Valdeyron, Nathalie (1963-....) - juriste. Auteur | 2007 - 2e édition

Télémédecine et intelligence artificielle en santé : quels enjeux pour l'Un...

Livre | De Grove-Valdeyron, Nathalie | 2020

Recherches sur l'évolution du droit international des brevets de médicament...

Livre | Delcourt, Diane (19..-....). Auteur | 2010

Démocratie et marché dans l'Union européenne / [colloque annuel de la CEDEC...

Livre | Carpano, Éric (1972-....) - enseignant-chercheur en droit public. Directeur de publication | 2021

Droit européen des affaires / Cyril Nourissat,... Blandine de Clavière-Bonn...

Livre | Nourissat, Cyril (1970-....) - enseignant-chercheur en droit privé et sciences criminelles. Auteur | 2023 - 7e édition

Ce manuel examine un corps de règles en apparence disparates à partir du prisme central de l'opérateur économique européen, de l'entreprise, des droits économiques qui lui sont reconnus. Il combine des développements tirés du droi...

Quelles régulations pour les nouveaux mouvements religieux et les dérives s...

Livre | Luca, Nathalie (19..-....). Directeur de publication | 2011

Les réformes du droit de l'asile dans l'Union européenne : en hommage à Dor...

Livre | Haguenau-Moizard, Catherine (19..-....). Directeur de publication | 2019

Les contributions réunies dans ce volume reviennent sur les développements récents de la politique et du droit de l'asile en Europe, en particulier sur les apports du paquet asile présenté par la Commission en juillet 2016, sur l'...

Droit du marché intérieur / Louis Vogel,...

Livre | Vogel, Louis (1954-....). Auteur | 2020 - 2e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code pénal : annoté / [France]

Livre | Gayet, Carole (19..-....). Directeur de publication | 2024 - 122e édition

Outil de référence, le Code pénal Dalloz rassemble l'ensemble des textes et des décisions formant le socle du droit pénal général et spécial. Pour cette 122e édition, qui marque les 30 ans de l'entrée en vigueur du nouveau code pé...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...