Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'...

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur. Directeur de publication | 2021

Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'envrionnement ? Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soi...

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne / Hélène Gaud...

Livre | Gaudin, Hélène (1965-....) - juriste. Auteur. Éditeur scientifique | 2023 - 2e édition

Pouvoir judiciaire de l'Union, la Cour de justice de l'Union européenne assure le respect du droit dans l'interprétation et l'application des traités. Ses constructions jurisprudentielles ont édifié une Union sans cesse plus étroi...

Droit constitutionnel de l'environnement : [actes du colloque organisé les ...

Livre | Cohendet, Marie-Anne (1959-....). Directeur de publication. Auteur | 2021

Le droit constitutionnel de l’environnement est en plein essor. L’avènement de la démocratie a permis l’adoption de dispositions constitutionnelles relatives à la protection de l’environnement dans de nombreux pays. Mais le recul ...

Droit international, droits de l'homme et juridictions internationales : ac...

Livre | Cohen-Jonathan, Gérard. Directeur de publication | 2004

Traité de droit international des droits de l'homme / Ludovic Hennebel, Hél...

Livre | Hennebel, Ludovic (19..-....). Auteur | 2016

Le droit international des droits de l'homme est devenu, en quelques décennies, un domaine incontournable du droit international public, voire un modèle de référence de la pensée juridique internationaliste. Le saisir dans sa glob...

Droit européen et international des droits de l'homme / Frédéric Sudre,...

Livre | Sudre, Frédéric (1949-....). Auteur | 2023 - 16e édition

Au sein du droit international des droits de l’homme, le droit de la convention européenne des droits de l’homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l’homme proclamés au plan international. Doté d’...

Droit européen et international des droits de l'homme / Frédéric Sudre,...

Livre | Sudre, Frédéric (1949-....). Auteur | 2021 - 15e édition mise à jour

L' application du droit international humanitaire et des droits de l'homme ...

Livre | Kolb, Robert (1967-....) - juriste. Auteur | 2005

Application extraterritoriale du droit international des droits de l'homme ...

Livre | Grisel, Guillaume. Auteur | 2010

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code pénal : annoté / [France]

Livre | Gayet, Carole (19..-....). Directeur de publication | 2024 - 122e édition

Outil de référence, le Code pénal Dalloz rassemble l'ensemble des textes et des décisions formant le socle du droit pénal général et spécial. Pour cette 122e édition, qui marque les 30 ans de l'entrée en vigueur du nouveau code pé...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...