La prise en considération des normes étrangères / Estelle Fohrer-Dedeurwaer...

Livre | Fohrer-Dedeurwaerder, Estelle (19..-....) - juriste. Auteur | 2008

De quelques aspects du droit russe = = O nekotoryh aspektah rossijskogo zak...

Livre | Fohrer-Dedeurwaerder, Estelle (19..-....) - juriste. Directeur de publication | 2023

Il y a plus de trente ans, la Constitution de la Fédération de Russie était adoptée, marquant les bases d'une nouvelle organisation politique et sociétale. Mais la réforme profonde qu'elle a connue en 2020 a sans doute consacré le...

Droit international privé / François Mélin

Livre | Mélin, François (1971-....) - juriste. Auteur | 2023 - 13e [édition]

La connaissance du droit international privé est aujourd'hui indispensable, compte tenu de la multiplication des relations privées internationales. Cette branche du droit permet en effet de déterminer le tribunal compétent pour st...

Droit international privé : travaux du Comité français de droit internation...

Revue | 1979

Droit international privé / Véronique Legrand,...

Livre | Legrand, Véronique (1972-....) - juriste. Auteur | 2020

Droit international privé / Thierry Vignal,...

Livre | Vignal, Thierry (1967-....) - juriste. Auteur | 2020 - 5e édition

La 4ème de couv. indique : "Depuis les dernières décennies, les facilités toujours plus grandes de transport et de communication ont entraîné une internationalisation du droit, qui accroît d'autant l'intérêt du droit international...

Droit international privé / Bernard Haftel,...

Livre | Haftel, Bernard (19..-....). Auteur | 2023 - 3e édition

Le droit international privé est la discipline juridique qui a pour objet l'ensemble des relations transnationales entre personnes privées. La matière a subi, ces dernières années, de très profonds changements, essentiellement du...

Droit international privé / Sandrine Clavel,...

Livre | Clavel, Sandrine (1971-....). Auteur | 2024 - 7e édition

Droit savant mais aussi droit vivant, le droit international privé est en perpétuelle évolution. Patiemment construit en France par la jurisprudence, sous l'autorité souvent déterminante de la doctrine, il se renouvelle aujourd'hu...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition