Les principes de la responsabilité civile / Patrice Jourdain,...

Livre | Jourdain, Patrice (1951-....). Auteur | 2021 - 10e édition

Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par l...

Le droit de la responsabilité civile en tableaux / Rodolphe Bigot,... Amand...

Livre | Bigot, Rodolphe (1976-....). Auteur | 2022

L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtapo...

Responsabilité civile et quasi-contrats / Aude Denizot

Livre | Denizot, Aude (1974-....). Auteur | 2022

Droit civil : les obligations : quasi-contrats : responsabilité extracontra...

Livre | Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | 2023 - 15e édition

Le fait juridique traite des quasi-contrats et de la responsabilité civile extracontractuelle. Ce volume achève ainsi, après le premier consacré à l'acte juridique, l'étude des sources de l'obligation, préalable nécessaire à celle...

Responsabilité civile extracontractuelle / Philippe Brun,...

Livre | Brun, Philippe (1966-....) - avocat. Auteur | 2023 - 6e édition

Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a p...

La responsabilité pour faute de l'actionnaire / Thibaut Duchesne,...

Livre | Duchesne, Thibaut (1995-....). Auteur | 2023

La responsabilité pour faute de l’actionnaire est un concept émergent dont l’étude révèle les mutations contemporaines du droit des sociétés. Le durcissement de la RSE impose de redessiner le statut de l’actionnaire, autrefois con...