Rapport au Président de la République sur les politiques sociales en faveur des personnes handicapées adultes : suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes / Cour des comptes

Livre

Edited by Direction des journaux officiels. Paris - 1993

Autres documents dans la collection «Journal officiel de la République française (Paris. 1953)»Autres documents de la série «Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

De la même série

Rapport au Président de la République sur les politiques sociales en faveur des personnes handicapées adultes : suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes / Cour des comptes |

Rapport au Président de la République sur les politiques sociales en faveur...

Livre | 1993

Situation des handicapés profonds : [séances des 7 et 8 juillet 1992] / Conseil économique et social |

Situation des handicapés profonds : [séances des 7 et 8 juillet 1992] / Con...

Livre | 1992

Application du principe de laïcité dans les écoles, les collèges et les lycées publics / [France, Direction des Journaux officiels] |

Application du principe de laïcité dans les écoles, les collèges et les lyc...

Livre | 2004

Dictionnaire des termes officiels de la langue française / [Délégation générale à la langue française] |

Dictionnaire des termes officiels de la langue française / [Délégation géné...

Livre | 1994 - Edition janvier 1994

La France face au défi des biotechnologies : quels enjeux pour l'avenir ? : avis du / Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Philippe Rouvillois,... et par M. Guy Le Fur,... |

La France face au défi des biotechnologies : quels enjeux pour l'avenir ? :...

Livre | 1999

Le Conseil d'État et le Code civil / [journée du] 26 novembre 2004 [organisée par le Conseil d'État, la Commission supérieure de codification, l'Institut français des sciences administratives... et al.] |

Le Conseil d'État et le Code civil / [journée du] 26 novembre 2004 [organis...

Livre | 2005

Du même sujet

Code civil 2024 : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limites, le service public, la police administrative, l'acte administratif unilatéral, le contrat administratif, la responsabilité administrative, le contrôle juridictionnel de l'administration / sous la direction de Delphine Pollet-Panoussis | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / Pauline Türk | Türk, Pauline (1976-....). Auteur

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Code civil 2024 / [France] | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Le Robert & Collins, anglais maxi : français-anglais, anglais-français |

Le Robert & Collins, anglais maxi : français-anglais, anglais-français

Livre | 2019 - [8e édition]

Un dictionnaire trois en un anglais, qui intègre un dictionnaire actuel et complet, un guide d'expression pratique ainsi qu'une grammaire claire et concise. Un outil riche pour maîtriser tous les aspects de la langue anglaise. UN ...

Chargement des enrichissements...