Tensions et dynamiques de la justice pénale internationale : sixièmes journ...

Livre | Fernandez , Julian (1983-....). Directeur de publication | 2022

Cet ouvrage reprend les actes des sixièmes journées de la justice pénale internationale qui se sont tenues en ligne les 28 et 29 janvier 2021. A l'occasion de cette nouvelle édition, le Centre Thucydide et le Centre de recherche s...

Forces et faiblesses de la Cour pénale internationale / Albert Mpinda

Livre | Mpinda, Albert. Auteur | 2019

La 4e de couv. indique : "La création de la Cour pénale internationale avait suscité beaucoup d'espoirs auprès des plusieurs populations, surtout celles qui étaient victimes des atrocités commises par des seigneurs des guerres. Ma...

L' appréciation de la preuve devant la Cour pénale internationale / Jérémy ...

Livre | Hall, Jérémy (1988-....) - auteur en Droit international. Auteur | 2021

La naissance des juridictions internationales pénales a stimulé les recherches portant sur la preuve en raison de leur caractère novateur et hybride. La création de la Cour pénale internationale a exacerbé les interrogations sur l...

La place de la Cour pénale internationale dans la société des États / Grégo...

Livre | Berkovicz, Grégory (1974-....). Auteur | 2005

La légitimité des sources de la Cour pénale internationale. La légitimité des fondements. La légitimité de la Cour pénale internationale par le droit. La légitimité de la Cour pénale internationale dans sa mise en oeuvre. La légit...

Réparer l'irréparable : les réparations aux victimes devant la Cour pénale ...

Livre | Jeangène Vilmer, Jean-Baptiste (1978-....). Auteur | 2009

Statut de Rome de la Cour pénale internationale : commentaire article par a...

Livre | 2012

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code pénal : annoté / [France]

Livre | Gayet, Carole (19..-....). Directeur de publication | 2024 - 122e édition

Outil de référence, le Code pénal Dalloz rassemble l'ensemble des textes et des décisions formant le socle du droit pénal général et spécial. Pour cette 122e édition, qui marque les 30 ans de l'entrée en vigueur du nouveau code pé...