L' ordre juridique des Communautés européennes : étude des sources du droit communautaire / par Pierre Pescatore

Livre

Pescatore, Pierre (1919-2010). Auteur

Edité par Bruylant. Bruxelles - 2006

Autres documents dans la collection «Droit de l'Union européenne. Grand écrits»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Initiation à la méthode scientifique : à l'intention des étudiants en sciences humaines / Pierre Pescatore | Pescatore, Pierre (1919-2010). Auteur

Initiation à la méthode scientifique : à l'intention des étudiants en scien...

Livre | Pescatore, Pierre (1919-2010). Auteur | 2008 - 2e édition

Du même sujet

Droit et pratique de la procédure civile : droit interne et européen / sous la direction de Serge Guinchard | Guinchard, Serge (1946-....). Directeur de publication

Droit et pratique de la procédure civile : droit interne et européen / sous...

Livre | Guinchard, Serge (1946-....). Directeur de publication | 2021 - 10e édition

Ouvrage consacré à la pratique quotidienne du procès civil. A chaque étape de la procédure, selon un plan chronologique, depuis l'engagement du procès à l'exercice des voies de recours et jusqu'au paiement des frais de l'instance,...

Droit de la concurrence : les pratiques anticoncurrentielles en droit interne et européen / Linda Arcelin-Lécuyer | Arcelin, Linda (1972-....) - enseignante-chercheuse en droit privé. Auteur

Droit de la concurrence : les pratiques anticoncurrentielles en droit inter...

Livre | Arcelin, Linda (1972-....) - enseignante-chercheuse en droit privé. Auteur | 2013 - [2e édition]

La 4e de couverture indique : "Le marché repose sur la liberté des opérateurs de se concurrencer. Toutefois, cette concurrence se doit d'être loyale et suppose d'être régulée afin de garantir aux consommateurs un bien-être économi...

Droit de la concurrence interne et européen / Marie Malaurie-Vignal,... | Malaurie-Vignal, Marie (1960-....). Auteur

Droit de la concurrence interne et européen / Marie Malaurie-Vignal,...

Livre | Malaurie-Vignal, Marie (1960-....). Auteur | 2019 - 8e édition

La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage traite du "petit droit de la concurrence" (droit français des pratiques restrictives de concurrence, transparence tarifaire, concurrence déloyale et clause de non-concurrence) et du "gran...

Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne / André Decocq,... Georges Decocq,... | Decocq, André (1932-2019). Auteur

Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne / An...

Livre | Decocq, André (1932-2019). Auteur | 2021 - 9e édition

Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne / André Decocq,... Georges Decocq,... | Decocq, André (1932-2019). Auteur

Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne / An...

Livre | Decocq, André (1932-2019). Auteur | 2016 - 7e édition

La 4e de couverture indique : "Cette septième édition du manuel de droit de la concurrence paraît sous l'empire des dispositions du droit de l'Union européenne issues du traité de Lisbonne (TUE et TFUE) et du droit interne (loi du...

Procédure civile : droit interne et européen du procès civil / Cécile Chainais,... Frédérique Ferrand,... Lucie Mayer... [et al.] | Chainais, Cécile (19..-....). Auteur

Procédure civile : droit interne et européen du procès civil / Cécile Chain...

Livre | Chainais, Cécile (19..-....). Auteur | 2018 - 34e édition

La 4e de couverture indique : "La procédure civile a longtemps été perçue comme l'enfant terrible de la famille juridique : aride et complexe, elle serait réservée aux « procéduriers », ces plaideurs qui en utilisent les artifices...

Du même domaine

Code civil 2024 : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code pénal : annoté / [France] | Mayaud, Yves (1946-....). Auteur du commentaire

Code pénal : annoté / [France]

Livre | Mayaud, Yves (1946-....). Auteur du commentaire | 2022 - 120e édition

Le Code pénal Dalloz, outil de référence, rassemble l'ensemble des textes formant le socle du droit pénal général et spécial. Enrichie de nombreuses annotations jurisprudentielles, l'édition 2023 est notamment à jour des textes su...

Code de commerce : annoté / [France] | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / Pauline Türk | Türk, Pauline (1976-....). Auteur

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Code du travail 2021 / [France] | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Éditeur scientifique

Code du travail 2021 / [France]

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2020 - 36e édition

Chargement des enrichissements...