Droit de la culture / Sophie Monnier, Elsa Forey

Livre | Monnier, Sophie (1972-....) - juriste. Auteur | 2009 - A jour de la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives

Les archives de la justice / sous la direction scientifique de Sophie Monni...

Livre | Monnier, Sophie (1972-....) - juriste. Directeur de publication | 2022

Les archives de la justice constituent un ensemble extrêmement riche et diversifié, composé des archives des juridictions militaires, civiles, administratives, des juridictions du passé ou toujours en activité, des archives du min...

L' effet utile : méthode d'interprétation ou outil d'émancipation du juge ?...

Livre | Monnier, Sophie (1972-....) - juriste. Directeur de publication | 2023

L'effet utile est un concept mobilisé par toutes les juridictions. C'est pourquoi, cet ouvrage propose une étude transversale dont l'objectif consiste à comparer la manière dont les juridictions internationales, européennes et nat...

Manuel du Comité consultatif national d'éthique / Éric Martinez

Livre | Martinez, Eric (1962-....) - auteur en droit. Auteur | 2004

Institution sui generis, le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) s'impose désormais comme une clé du passage de l'éthique au droit dans les domaines de la bioéthique et de la santé publique. Ses avis prennent non seulement...

Le droit des comités d'éthique / Christian Byk,... Gérard Mémeteau,...

Livre | Byk, Christian (1955-....) - magistrat. Auteur | 1996

Le Comité consultatif national d'éthique / Christophe Sauvat

Livre | Sauvat, Christophe (1973-...). Auteur | 1999

ABCDaire d'éthique médicale / ouvrage coordonné par Dominique Grimaud

Livre | Grimaud, Dominique (1946-....). Directeur de publication | 2015

L’éthique médicale est une réflexion et une recherche sur les valeurs de l’homme et les grandes étapes de son parcours. Elle est sous-tendue par des valeurs fondamentales : respect de l’autonomie de l’autre, bienfaisance, non-malf...

Questions d'éthique biomédicale / sous la direction de Jean-François Mattei

Livre | 2008

Les comités d'éthique : la recherche médicale à l'épreuve / Eric Gagnon

Livre | Gagnon, Eric (1963-....). Auteur | 1996

Code civil annoté : Edition limitée / Nicolas Damas, Estelle Naudin, Pascal...

Livre | Damas, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullités...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition