Droit de la culture / Sophie Monnier, Elsa Forey

Livre | Monnier, Sophie (1972-....) - juriste. Auteur | 2009 - A jour de la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives

Les archives de la justice / sous la direction scientifique de Sophie Monni...

Livre | Monnier, Sophie (1972-....) - juriste. Directeur de publication | 2022

Les archives de la justice constituent un ensemble extrêmement riche et diversifié, composé des archives des juridictions militaires, civiles, administratives, des juridictions du passé ou toujours en activité, des archives du min...

L' effet utile : méthode d'interprétation ou outil d'émancipation du juge ?...

Livre | Monnier, Sophie (1972-....) - juriste. Directeur de publication | 2023

L'effet utile est un concept mobilisé par toutes les juridictions. C'est pourquoi, cet ouvrage propose une étude transversale dont l'objectif consiste à comparer la manière dont les juridictions internationales, européennes et nat...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Manuel du Comité consultatif national d'éthique / Éric Martinez

Livre | Martinez, Eric (1962-....) - auteur en droit. Auteur | 2004

Institution sui generis, le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) s'impose désormais comme une clé du passage de l'éthique au droit dans les domaines de la bioéthique et de la santé publique. Ses avis prennent non seulement...

Le droit des comités d'éthique / Christian Byk,... Gérard Mémeteau,...

Livre | Byk, Christian (1955-....) - magistrat. Auteur | 1996

Le Comité consultatif national d'éthique / Christophe Sauvat

Livre | Sauvat, Christophe (1973-...). Auteur | 1999

ABCDaire d'éthique médicale / ouvrage coordonné par Dominique Grimaud

Livre | Grimaud, Dominique (1946-....). Directeur de publication | 2015

L’éthique médicale est une réflexion et une recherche sur les valeurs de l’homme et les grandes étapes de son parcours. Elle est sous-tendue par des valeurs fondamentales : respect de l’autonomie de l’autre, bienfaisance, non-malf...

Questions d'éthique biomédicale / sous la direction de Jean-François Mattei

Livre | 2008

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code du travail : annoté / [France]

Livre | Radé, Christophe (1968-....). Directeur de publication | 2024 - [Edition limitée 2024-2025]

L'édition 2024-2025 marque l'effervescence de la matière à l'origine d'une importante activité jurisprudentielle, législative et réglementaire : nouvelle réglemntation des congés payés en vigueur de 24 avril 2024, admission de la ...

Le droit des obligations en cas pratiques : plus de 50 exercices corrigés s...

Livre | Jeanne, Nicolas (1981-....) - juriste. Auteur | 2023 - 4e édition

Organisés autour des thèmes principaux du programme, les 56 cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière du droit des obligations dans le format de l'exercice qui sera proposé le jour de l'épreuve. Cet ouvrage est ...

Code du travail 2025 / Réalisée par Bernard Teyssié,...

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2024 - 40e édition