La Blockchain saisie par le droit. Vol.2 : Actes des journées du 22, 23 et ...

Livre | Behar-Touchais, Martine (19..-....). Directeur de publication | 2022

L'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) conduit des recherches avec l'Université Externado de Colombie, depuis plus de cinq ans. À ce titre elle a déjà mené une vaste recherche sur "l'effectivité du Droit face à la...

Fonds de commerce : Ce qu'il faut savoir / Martine Behar-Touchais, Jean-Bap...

Livre | Behar-Touchais, Martine | 2023 - éd. 2023

Des réponses concrètes et précises à toutes les questions juridiques. Le fonds de commerce est un sujet à forte actualité jurisprudentielle et législative, qui impacte directement la matière et que le praticien se doit de maîtrise...

Cases, materials and text on contract law / Hugh Beale, Bénédicte Fauvarque...

Livre | Beale, Hugh G. (19..-....). Auteur | 2010 - [2nd ed.]

La réception du droit communautaire en droit privé des États membres : coll...

Livre | Bergé, Jean-Sylvestre (1967-....). Directeur de publication | 2003

Les principes en droit européen = = Principles in European Law / Ouvrage éd...

Livre | 2011

Procédure civile : droit commun et spécial du procès civil, modes amiables ...

Livre | Chainais, Cécile (19..-....). Auteur | 2024 - 37e édition

La procédure civile a longtemps été perçue comme l'enfant terrible de la famille juridique : aride et complexe, elle serait réservée aux « procéduriers », ces plaideurs qui en utilisent les artifices lorsque leur cause semble perd...

European private international law / Geert van Calster, ...

Livre | Van Calster, Geert. Auteur | 2016 - Second edition

Droit de la concurrence interne et européen / Marie Malaurie-Vignal,...

Livre | Malaurie-Vignal, Marie (1960-....). Auteur | 2019 - 8e édition

Cet ouvrage traite du "petit droit de la concurrence" (droit français des pratiques restrictives de concurrence, transparence tarifaire, concurrence déloyale et clause de non-concurrence) et du "grand droit de la concurrence" dans...

Le droit européen : son application en France / François Luchaire,...

Livre | Luchaire, François (1919-2009). Auteur | 2006

La 4ème de couverture indique : "Le peuple français n'a pas voulu de la Constitution pour l'Europe que lui proposait le traité signé à Rome par 25 chefs d'État dont le Président de la République. Les traités antérieurs s'appliquen...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition