Le préjudice moral : étude de droit de la responsabilité civile / Hakim Gal...

Livre | Gali, Hakim. Auteur | 2021

Le préjudice moral n'a cessé, depuis sa reconnaissance, d'occuper une place croissante dans notre système d'indemnisation. En dépit des réticences initiales, le libéralisme de la jurisprudence, soutenu par les évolutions sociologi...

Le préjudice dans le droit civil de la responsabilité / Xavier Pradel, ...

Livre | Pradel, Xavier (1973-....). Auteur | 2004

Droit de la responsabilité et des contrats : régimes d'indemnisation / [sou...

Livre | Le Tourneau, Philippe (1940-....). Directeur de publication | 2023 - 13e édition

Référence reconnue en la matière depuis plus de soixante ans, cet ouvrage est le seul présentant, en un volume unique, l'ensemble du droit de la responsabilité civile, d'abord dans ses rapports avec les responsabilités administrat...

Des comportements fautifs du créancier et de la victime en droit des obliga...

Livre | Le Magueresse, Yannick (1973-....). Auteur | 2007

Contient en annexes de nombreuses références de jurisprudence des Cour de Cassation et Cours d'Appel ainsi que des résumés.

La réforme du droit de la responsabilité civile en France / 8èmes journées ...

Livre | Wicker, Guillaume (1962-....). Directeur de publication | 2021

La 4e de couverture indique : "Le présent ouvrage est la publication des actes des 8èmes Journées franco-allemandes qui se sont tenues à l'Université de Bordeaux les 18 et 19 octobre 2019. Ces journées ont été consacrées à la réfo...

La responsabilité des magistrats / Gwenola Kerbaol

Livre | Kerbaol, Gwenola. Auteur | 2006

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 est notamment à jour des textes suivants : loi du 30 avril 2025 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière économique et financière ; loi du 14 avril 2025 renforçant la stabilité économique et la compétitiv...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition