L' essentiel de l'organisation juridictionnelle / Xavier Braud

Livre

Braud, Xavier (1966-....) - enseignant-chercheur en droit public. Auteur

Edited by Gualino, un savoir-faire de Lextenso - 2022

Autres documents dans la collection «Les Carrés (Paris. 1996)»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Cours de droit administratif général / Xavier Braud

Livre | Braud, Xavier (1966-....) - enseignant-chercheur en droit public. Auteur | 2019 - 3e édition 2019-2020

La 4ème de couv. indique : "Le droit administratif est le droit qui régit l'organisation et l'activité administrative de l'Administration, y compris dans ses relations avec les administrés. Cette formule simple mérite évidemment d...

Cours de droit administratif des biens / Xavier Braud

Livre | Braud, Xavier (1966-....) - enseignant-chercheur en droit public. Auteur | 2019 - 2019-2020

La 4ème de couv. indique : "Le droit administratif des biens est avant tout le droit qui s'applique aux biens publics : régime de la propriété publique et des travaux publics. Dans une moindre mesure, il s'applique également aux b...

L' essentiel de l'organisation juridictionnelle / Xavier Braud

Livre | Braud, Xavier (1966-....) - enseignant-chercheur en droit public. Auteur | 2020

Du même sujet

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Du même domaine

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Chargement des enrichissements...