Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Les commissions parlementaires permanentes et le renouveau du Parlement sou...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2005

Exercices pratiques de contentieux administratif / Serge Daël,... Johanne S...

Livre | Daël, Serge (19..-....). Auteur | 2008 - 2e édition

Résumé de l'éditeur "Ce manuel répond, d'abord, aux exigences de la semestrialisation et livre donc sous un format adapté l'essentiel de la discipline. Ensuite, il s'efforce de contredire sa réputation d'austérité et de difficulté...

La Constitution / [France]

Livre | Carcassonne, Guy (1951-2013). Éditeur scientifique | 2019 - 15e édition

La 4e de couv. indique : "La France connaît, avec les institutions de la Ve République, une démocratie stable depuis six décennies – fait rarissime dans notre histoire. Chacun doit connaître notre Constitution, pour comprendre com...

La Constitution de 1958 au fil du texte / Raphaël Piastra

Livre | Piastra, Raphaël. Auteur | 2023

Notre Constitution fêtera bientôt ses soixante-cinq ans. Les institutions qu’elle définit, et qui fondent la Ve République, sont toujours au cœur de l’actualité. Par temps calme (élections, gouvernance du quotidien) ou par temps a...

La Constitution de 1958 à nos jours / Philippe Blachèr, Jean Garrigues

Livre | Blachèr, Philippe (1970-....). Auteur | 2023 - 2e édition

L'histoire de la Ve République se confond avec celle de la Constitution promulguée le 4 octobre 1958. Fondée par le général de Gaulle, elle ouvre une période de stabilité institutionnelle que ni le départ du président fondateur, l...

La Constitution / introduite et commentée par Guy Carcassonne

Livre | 2013 - 11e édition

La 4e de couverture indique : "Ce régime est le dix-septième. Cette République est la Cinquième. Après avoir multiplié les essais, la France semble enfin avoir trouvé les institutions politiques qu'elle cherchait, à la fois légiti...

Documents pour servir à l'histoire de l'élaboration de la Constitution du 4...

Livre | 2001

Les 50 ans de la Constitution : 1958-2008 / textes réunis par Dominique Cha...

Livre | 2008

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code pénal : annoté / [France]

Livre | Mayaud, Yves (1946-....). Auteur du commentaire | 2022 - 120e édition

Le Code pénal Dalloz, outil de référence, rassemble l'ensemble des textes formant le socle du droit pénal général et spécial. Enrichie de nombreuses annotations jurisprudentielles, l'édition 2023 est notamment à jour des textes su...