Institutions et droit de l'environnement / Cécile Regourd,… Christine Rimbault,… Michel Verpeaux,…

Livre

Regourd, Cécile (19..-....) - juriste. Auteur | Rimbault, Christine (19..-....). Auteur | Verpeaux, Michel (1950-....) - juriste. Auteur

Edited by La Documentation française - 2022

Réchauffement climatique, transition énergétique... : nombreux sont les défis auxquels les pouvoirs publics, les entreprises et les citoyens doivent faire face en matière environnementale. Cet ouvrage inédit présente, dans un langage accessible, le cadre juridique de l'environnement, la place des acteurs institutionnels, les modalités de participation des citoyens ou encore la protection de la biodiversité. Des questions-réponses pour acquérir de manière rapide les définitions et connaissances fondamentales sur le fonctionnement des institutions en charge de l'environnement, les grands traités internationaux qui régissent celui-ci... Des encadrés pour approfondir des sujets plus spécifiques : la Charte de l'environnement, les mécanismes juridiques de prévention des atteintes à l'environnement...

Autres documents dans la collection «Découverte de la vie publique»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit constitutionnel : Méthodologie & Sujets corrigés / Michel Verpeaux

Livre | Verpeaux, Michel (1950-....) | 2024 - éd. 2025

Des annales corrigées, les plus récentes couvrant les thèmes du programme. Une méthodologie adaptée aux exigences de la matière et à toutes les épreuves écrites (dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratique). Une équipe d'auteu...

Quels espaces pour la démocratie participative ? : perspectives comparées /...

Livre | Duffy-Meunier, Aurélie (1979-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

La crise des "Gilets jaunes", le Grand Débat National et la Convention citoyenne pour le climat témoignent d'une crise de la démocratie représentative et d'une demande corrélative de participation des citoyens en France. Ce phénom...

Droit constitutionnel : 2022 : méthodologie & sujets corrigés / sous la dir...

Livre | Verpeaux, Michel (1950-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

Du même sujet

Droit pénal spécial : droit commun -- droit des affaires / Jean Pradel,... ...

Livre | Pradel, Jean (1933-2021) - juriste. Auteur | 2017 - 7e édition revue et augmentée

Le droit pénal spécial est cette branche du droit criminel qui envisage les infractions séparément (par opposition au droit pénal général qui se donne pour objet l'étude des grands principes généraux applicables à toutes - ou pres...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de cassation / Caroline Bouté...

Livre | Bouté-Crocq, Caroline (19..-....) - juriste. Auteur | 2024 - 2e édition

Vous ne pouvez pas rédiger une bonne fiche ou un bon commentaire d'arrêt si vous confondez les arguments de la cour d'appel, de l'auteur du pourvoi et de la Cour de cassation, ce qui est malheureusement assez fréquent en première ...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Chargement des enrichissements...