Recueil général des pièces contenues au procès de monsieur le marquis de Gesvres et de mademoiselle Mascranny son épouse

Livre

Gesvres, François-Joachim-Bernard Potier (1692-1757) - duc de. Auteur

Edité par chez Reinier Léers. A Rotterdam - 1713

T. 1: Plaidoyé pour Dame ... Mascranni .... Réplique pour Dame ... Mascranni .... Interrogatoire de M. et Mme de Gesvres. Mémoire sur la cohabitation triennale. Réponse générale au mémoire de M. de Gesvres. Récapitulation contenant le parallèle des deyx systèmes de M. et Mme de Gesvres. Second plaidoyé pour Madame de Gesvres .... Troisieme plaidoyé pour Madame de Gesvres. Troisieme réplique pour Madame de Gesvres. Preuves de cette position. T. 2: Mémoire pour monsieur le marquis de Gesvres, défendeur & demandeur. Contre madame la marquise de Gesvres son épouse, demanderesse & défenderesse / signé Arrault, avocat et Foulon, procureur. Preuves du principe établi dans le premier mémoire fait par monsieur le marquis de Gesvres. Contre l'interlocutoire proposé par madame la marquise de Gesvres / signé Foulon, procureur. Preuves des autres principes établis dans le même mémoire fait pour monsieur le marquis de Gesvres. Contre madame la marquise de Gesvres / signé Foulon, procureur. Réplique pour monsieur le marquis de Gesvres. Contre madame la marquise de Gesvres son épouse / signé Arrault, avocat, Foulon, procureur.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Droit de la médiation et des modes amiables de règlement des différends / Jean-Philippe Tricoit | Tricoit, Jean-Philippe (1978-....) - juriste. Auteur

Droit de la médiation et des modes amiables de règlement des différends / J...

Livre | Tricoit, Jean-Philippe (1978-....) - juriste. Auteur | 2022 - 2e [édition]

En cas de litige et avant de saisir la justice, il est possible de tenter de trouver un accord amiable via un médiateur ou un conciliateur. On parle de modes alternatifs de règlement qui permettent, en faisant l'économie de l'inte...

Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement / sous la direction de Mathilde Hautereau-Boutonnet et Ève Truilhé | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur. Directeur de publication

Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'...

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur. Directeur de publication | 2021

Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'envrionnement ? Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soi...

Des crimes qu'on ne peut ni punir ni pardonner : pour une justice internationale / Antoine Garapon | Garapon, Antoine (1952-....) - juriste. Auteur

Des crimes qu'on ne peut ni punir ni pardonner : pour une justice internati...

Livre | Garapon, Antoine (1952-....) - juriste. Auteur | 2002

Tout commence à Nuremberg et à Tokyo, et s'accélère après la fin de la guerre froide : en mars 1999, l'immunité du général Pinochet est levée par les lords britanniques à la demande d'un juge espagnol. Deux mois plus tard, pour la...

L' Exécution / Robert Badinter | Badinter, Robert (1928-2024) - avocat. Auteur

L' Exécution / Robert Badinter

Livre | Badinter, Robert (1928-2024) - avocat. Auteur | 2011

Un grand roman classique, une histoire de haine, de sang, de mort et d'amour. Oui, d'amour. Unité de temps, de lieu, trois personnages : l'auteur, son vieux maître, la victime - oui, la victime - et puis la foule, avec quelques si...

Réparer l'irréparable : les réparations aux victimes devant la Cour pénale internationale / Jean-Baptiste Jeangène Vilmer | Jeangène Vilmer, Jean-Baptiste (1978-....). Auteur

Réparer l'irréparable : les réparations aux victimes devant la Cour pénale ...

Livre | Jeangène Vilmer, Jean-Baptiste (1978-....). Auteur | 2009

Procédures matrimoniales en droit canonique / Anne Bamberg, ... | Bamberg, Anne (1955-....). Auteur

Procédures matrimoniales en droit canonique / Anne Bamberg, ...

Livre | Bamberg, Anne (1955-....). Auteur | 2011

La 4e de couverture indique : "La fonction judiciaire de l'Eglise catholique se concentre surtout autour du mariage. S'il existe plusieurs types de procédures matrimoniales, telles la séparation des conjoints ou la procédure en no...

Du même domaine

Le roman de Tristan : poème du XIIe siècle / par Thomas | Thomas d'Angleterre (11..-....). Auteur

Le roman de Tristan : poème du XIIe siècle / par Thomas

Livre | Thomas d'Angleterre (11..-....). Auteur | 1902

Tome premier : Texte. Tome second : Introduction.

Les Quinze joyes de Mariage / [Antoine de La Sale] | La Sale, Antoine de (1385?-1461?). Auteur

Les Quinze joyes de Mariage / [Antoine de La Sale]

Livre | La Sale, Antoine de (1385?-1461?). Auteur | 1857 - 2e édition

Nouvelles françoises en prose du XIIIe siècle / publiées d'après les manuscrits, avec une introduction et des notes, par L. Moland et C. d'Héricault |

Nouvelles françoises en prose du XIIIe siècle / publiées d'après les manusc...

Livre | 1856

Li contes dou roi Coustant l'empereur. Li amitiez de Ami et Amile. Li contes dou roi Flore et de la bielle Jehane. Istoire d'outre mer. C'est d'Aucasin et de Nicolete.

Opere di Filippo Baldinucci | Baldinucci, Filippo (1625-1696). Auteur

Opere di Filippo Baldinucci

Livre | Baldinucci, Filippo (1625-1696). Auteur | 1808

v. 1. Cominciamento e progresso dell'arte dell'intagliare in rame, colle vite di molti de più eccellenti maestri della stessa professione ... con annotazioni del sig. Domenico Maria Manni. v. 2-3. Vocabolario toscano dell'arte del...

Œuvres complètes de Eustache Deschamps / publiées d'après le manuscrit de la Bibliothèque nationale par le marquis de Queux de Saint-Hilaire [et Gaston Raynaud] | Eustache Deschamps (1346?-1407?). Auteur

Œuvres complètes de Eustache Deschamps / publiées d'après le manuscrit de l...

Livre | Eustache Deschamps (1346?-1407?). Auteur | 1878

De la prostitution dans la ville de Paris considérée sous le rapport de l'hygiène publique, de la morale et de l'administration [...]. suivie d'un Précis hygiénique, statistique et administratif sur la prostitution dans les principales villes de l'Europe / par A.-J.-B. Parent-Duchâtelet,... | Parent-Duchâtelet, Alexandre-Jean-Baptiste (1790-1836). Auteur

De la prostitution dans la ville de Paris considérée sous le rapport de l'h...

Livre | Parent-Duchâtelet, Alexandre-Jean-Baptiste (1790-1836). Auteur | 1857 - 3e édition complétée par des documents nouveaux et des notes

Chargement des enrichissements...