L' essentiel du droit des libertés fondamentales / Vanessa Barbé

Livre | Barbé, Vanessa (1979-....). Auteur | 2022 - 13e édition

L' essentiel du droit des libertés fondamentales / Vanessa Barbé

Livre | Barbé, Vanessa (1979-....). Auteur | 2019 - 10e édition

La notion d'intérêt(s) en droit / [actes du colloque organisé les 12 et 13 ...

Livre | Barbé, Vanessa (1979-....). Directeur de publication | 2020

La notion d'intérêt(s) est omniprésente en droit : l'intérêt pour agir, l'intérêt général, l'intérêt de l'enfant, l'intérêt du service, l'intérêt légitime, l'intérêt protégé, l'intérêt du consommateur, les dommages et intérêts, le...

Précis de droit fiscal international et de l'Union européenne / Ariane Péri...

Livre | Périn-Dureau, Ariane (1986-....). Auteur | 2022

Prérogative régalienne par excellence, le droit fiscal ressortit a priori à la compétence exclusive de chaque État souverain. Aucune institution internationale ou communautaire n'est dotée du pouvoir de lever l'impôt. En ce sens, ...

L' impôt dans une économie mondialisée : contribution à une théorie général...

Livre | Lambert, Thierry (1955-....) - juriste. Auteur | 2021

Introduction to international income taxation / Philippe Malherbe

Livre | Malherbe, Philippe (1955-....) - avocat. Auteur | 2020

La 4ème de couv. indique : "Income taxation is the fuel and vector of the economic policy of many states. The totally updated second edition of this concise book, destined to students, practitioners and policy makers, explains the...

Les codes des impôts en droit comparé : contribution à une théorie de la co...

Livre | Caballero Guzman, Norma Constanza (1978-....). Auteur | 2011

RB : Revue banque / [rédactrice en chef Elisabeth Coulomb]

Revue | Coulomb, Elisabeth (19..-....). Directeur de publication | 2005

International tax primer / Brian J. Arnold

Livre | Arnold, Brian J.. Auteur | 2016 - 3rd edition

Présentation de l'éditeur : "International Tax Primer provides an introduction to the policies that countries seek to advance with their international tax rules, with numerous examples drawn from the practices of both developed an...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code du travail 2025 / Réalisée par Bernard Teyssié,...

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2024 - 40e édition

Code du travail : annoté / [France]

Livre | Radé, Christophe (1968-....). Directeur de publication | 2024 - [Edition limitée 2024-2025]

L'édition 2024-2025 marque l'effervescence de la matière à l'origine d'une importante activité jurisprudentielle, législative et réglementaire : nouvelle réglemntation des congés payés en vigueur de 24 avril 2024, admission de la ...

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...