Le droit civil et commercial de la guerre / par Albert Wahl,...
Livre | Wahl, Albert (1863-1941) - juriste. Auteur | 1918
Tome premier, Introduction - Application et interprétation des textes - Mobilisés - Nationalité.... Tome deuxième, Force majeure - Intérêts, dommages-intérêts et résolutions - Paiement et exécution des obligations.... Tome troisiè...
L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...
Code de commerce : annoté / [France]
Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition
L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...
Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...
Code civil : annoté / [France]
Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition
Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain
Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020
Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de cassation / Caroline Bouté...
Vous ne pouvez pas rédiger une bonne fiche ou un bon commentaire d'arrêt si vous confondez les arguments de la cour d'appel, de l'auteur du pourvoi et de la Cour de cassation, ce qui est malheureusement assez fréquent en première ...
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