Spécial Maastricht / Françoise de La Serre, Jean Raux, Christian de Boissie...

Livre | La Serre, Françoise de. Auteur | 1992

Le traité d'Union européenne / Françoise de La Serre. De la CEE à la Communauté européenne / Jean Raux. L'Union économique et monétaire / Christian de Boissieu.

Le traité sur l'union européenne / Yves Doutriaux

Livre | Doutriaux, Yves (19..-....). Auteur | 1992

L' union politique de l'Europe / Jean-Claude Masclet,...

Livre | Masclet, Jean-Claude (1943-....). Auteur | 2001 - 8e éd. mise à jour

Traité sur l'Union européenne : [signé à Maastricht, Pays-Bas, le 7 février...

Livre | 1992

Les constitutions nationales à l'épreuve de l'Europe : rapports présentés l...

Livre | 1994

L' Europe des personnes et des peuples : compte rendu / Semaines sociales d...

Livre | 1962

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...