Droit commercial / Annalisa De Grandi,... Patrick Posocco,... Laurent Posoc...

Livre | De Grandi, Annalisa (19..-....) - juriste. Auteur | 2022

Ce manuel présente, sous une forme synthétique, les notions fondamentales du droit commercial et des affaires. L'étude débute par une introduction au droit commercial. Elle analyse ensuite les institutions commerciales, les actes ...

Réforme de la prescription civile : loi du 17 juin 2008 / [par Cécile Bigue...

Livre | Biguenet-Maurel, Cécile (1970-....). Auteur | 2008

Dictionnaire de la prescription civile / [par Cécile Biguenet-Maurel,...]

Livre | Biguenet-Maurel, Cécile (1970-....). Auteur | 2014 - 2e édition à jour au 1er octobre 2014

Droit européen des affaires / Louis Vogel,...

Livre | Vogel, Louis (1954-....). Auteur | 2019 - 2e édition

La 4e de couv. indique : "Le droit européen des affaires connaît un développement remarquable indépendamment des aléas de la construction européenne. D'abord sont supprimées les restrictions à l'accès et à l'exercice de toutes les...

Dictionnaire permanent droit des affaires

Revue | 1963

Revue française des affaires sociales : revue éditée par le Ministère des a...

Revue | 1967

Droit fiscal des affaires / Daniel Gutmann,...

Livre | Gutmann, Daniel (1969-....) - juriste. Auteur | 2022 - 13e édition

Le droit fiscal des affaires est au coeur de la vie des entreprises. Matière riche et vivante, elle constitue un passionnant objet d'étude. Le présent ouvrage poursuit un triple objectif qui en fait l'originalité : - expliquer cla...

Droit fiscal des affaires / Daniel Gutmann,...

Livre | Gutmann, Daniel (1969-....) - juriste. Auteur | 2023 - 14e édition

Le droit fiscal des affaires est au coeur de la vie des entreprises. Matière riche et vivante, elle constitue un passionnant objet d'étude. Le présent ouvrage poursuit un triple objectif qui en fait l'originalité: -expliquer clair...

Dictionnaire permanent droit européen des affaires

Revue | 1989

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code pénal : annoté / [France]

Livre | Mayaud, Yves (1946-....). Auteur du commentaire | 2022 - 120e édition

Le Code pénal Dalloz, outil de référence, rassemble l'ensemble des textes formant le socle du droit pénal général et spécial. Enrichie de nombreuses annotations jurisprudentielles, l'édition 2023 est notamment à jour des textes su...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition