Droit parlementaire / Pierre Avril,... Jean Gicquel,... Jean-Éric Gicquel,....

Livre | Avril, Pierre (1930-....) - juriste. Auteur | 2023 - 7e édition

Le droit parlementaire, ou le droit propre au Parlement, s'avère être un guide précieux pour les étudiants en vue de la préparation aux examens et aux concours. Au surplus, il sera utile aux journalistes qui découvrent les attribu...

Droit constitutionnel et institutions politiques / Jean Gicquel,... Jean-Er...

Livre | Gicquel, Jean (1937-....) - juriste. Auteur | 2014 - 28e édition

Droit constitutionnel et institutions politiques / Jean Gicquel,... Jean-Ér...

Livre | Gicquel, Jean (1937-....) - juriste. Auteur | 2024 - 38e édition

" Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de constitution ". L'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 définit de m...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code pénal : annoté / [France]

Livre | Gayet, Carole (19..-....). Directeur de publication | 2024 - 122e édition

Outil de référence, le Code pénal Dalloz rassemble l'ensemble des textes et des décisions formant le socle du droit pénal général et spécial. Pour cette 122e édition, qui marque les 30 ans de l'entrée en vigueur du nouveau code pé...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...