Les principes généraux du droit administratif. Tome 1, La technique juridiq...

Livre | Jèze, Gaston (1869-1953) - juriste. Auteur | 2005 - [Reproduction en fac-similé]

Les principes en droit / [actes du colloque organisé à l'Université Jean Mo...

Livre | 2008

La confiance mutuelle dans les espaces de l'Union européenne / [sous la dir...

Livre | Poelemans, Maitena. Directeur de publication | 2021

Apparue récemment dans le paysage de l'Union européenne, la « confiance mutuelle » commence tout juste à susciter l'attention qu'elle mérite compte tenu du rôle central qu'elle joue dans la construction européenne. Si la confiance...

100 principes juridiques / Stefan Goltzberg,...

Livre | Goltzberg, Stefan (19..-....). Auteur | 2021 - 2e édition

"L'exception confirme la règle", "Qui ne dit mot consent", "Le législateur n'est pas négligent", "Lex semper loquitur", "La lettre tue"... Ce recueil réunit les principes juridiques les plus courants et les illustre par des cas ré...

General jurisprudence : understanding law from a global perspective / Willi...

Livre | Twining, William (1934-....). Auteur | 2009

Les nouveaux modes de production du droit en droit de l'Union européenne : ...

Livre | 2018

La 4e de couverture indique : "L'étude des nouveaux modes de production du droit en droit de l'Union cherche à mettre en lumière la redéfinition du cadre juridique applicable à chaque branche du droit. La sophistication du cadre i...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...