Manuel des droits de l'homme et libertés publiques / Jean Morange,...

Livre | Morange, Jean (1946-....) - professeur de droit. Auteur | 2007

La liberté d'expression / Jean Morange,...

Livre | Morange, Jean (1946-....) - professeur de droit. Auteur | 1993

La laïcité de la République : garantie ou menace pour les libertés ? / Jean...

Livre | Morange, Jean (1946-....) - professeur de droit. Auteur | 2023

La République est indivisible, laïque, démocratique et sociale, affirme l’article 1er de la Constitution de 1958 en reprenant l’article 1er de la Constitution de 1946. Cette affirmation, originalité française, est l’aboutissement ...

La liberté d'expression / Jean Morange,...

Livre | Morange, Jean (1946-....) - professeur de droit. Auteur | 1993

Médias et libertés d'expression / Paul Salaün,...

Livre | Salaün, Paul (19..-....). Auteur | 2023

La liberté d'expression et de communication des convictions politiques, philosophiques ou religieuses est un socle de notre démocratie. Ancrée dans le Bloc de constitutionnalité par la Déclaration des droits de l'homme et du citoy...

Sauver la liberté d'expression / Monique Canto-Sperber

Livre | Canto-Sperber, Monique (1954-....). Auteur | 2021

"Jusqu'où ? Jusqu'où laisser les apprentis censeurs d'aujourd'hui définir ce qu'on peut dire et ce qu'il faut taire ? Jusqu'où tolérer que défoulements et protestations envahissent le monde numérique ? Jusqu'où supporter que des e...

La liberté d'expression en France : nouvelles questions et nouveaux débats ...

Livre | Mbongo, Pascal (1969-....) - juriste. Auteur | 2011

La liberté d'expression est-elle bien ou mal assurée en France aujourd'hui ? Le traitement juridictionnel des oeuvres littéraires et artistiques a-t-il un effet réfrigérant sur la création ? L'incrimination des offenses religieuse...

Crise du débat démocratique : la liberté d'expression et ses limites / sous...

Livre | Laacher, Smaïn (1952-....). Directeur de publication | 2022

Rejet des caricatures, dénonciation des statues à l'effigie de personnalités controversées, critique de partis pris académiques, etc. Le débat démocratique est aujourd'hui miné par des polémiques violentes, qui opposent des "camps...

La liberté d'expression face au racisme : étude de droit comparé franco-amé...

Livre | Robitaille-Froidure, Amélie. Auteur | 2011 - 1er prix ex æquo de mémoire du Centre français de droit comparé

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition