La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé / sous la direction de Amanda Dubuis et Béatrice Lapérou-Scheneider

Livre

Dubuis, Amanda (1986-....). Directeur de publication | Lapérou-Scheneider, Béatrice (19..-....). Directeur de publication

Edited by mare & martin - 2023

Cet ouvrage propose une analyse du phénomène d’empowerment de la société civile (particuliers, associations, fondations, ONG ou encore entreprises) face aux atteintes à l’environnement et à la santé. Il s’articule autour de deux axes : la participation de la société civile à l’élaboration de la norme et sa participation à l’action en justice. Les auteurs s’interrogent, d’une part, sur la légitimité et l’effectivité de cette participation accrue de la société civile et, d’autre part, sur la place qui lui est réservée au travers des mécanismes juridiques, politiques et sociaux. En outre, l’ouvrage propose de nouveaux moyens juridiques susceptibles d’améliorer à l’avenir la participation de la société civile

Autres documents dans la collection «Droit, science & environnement»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit de la santé / Amanda Dubuis,...

Livre | Dubuis, Amanda (1986-....). Auteur | 2021

Le droit de la santé constitue une vaste branche du droit. Il recouvre en effet les questions liées à la relation de soins, aux produits de santé, à la bioéthique ou encore à la protection de la santé publique. La diversité des do...

Les responsabilités du dirigeant de société : regards croisés de droit civi...

Livre | Castronuovo, Donato (1968-....). Auteur | 2018

Une interrogation sur l'articulation des responsabilités pénale et civile du dirigeant d'entreprise. ­Electre 2018

Droit pénal du travail / Béatrice Lapérou-Scheneider

Livre | Lapérou-Scheneider, Béatrice (19..-....). Auteur | 2021

"Le droit pénal du travail est une branche importante du droit pénal spécial qui connaît depuis plusieurs années une évolution législative et jurisprudentielle importante. L'une de ses spécificités tient au fait qu'il est confront...

Du même sujet

Droit de la santé / Anne Laude,... Didier Tabuteau,... Xavier Bioy,...

Livre | Laude, Anne (1961-....) - juriste. Auteur | 2020 - [4e édition mise à jour]

La COVID-19 et l'état d'urgence sanitaire (mars 2020-juillet 2022) : quels ...

Livre | Cherubini, Bernard (19..-....) - ethnologue. Directeur de publication | 2023

Fiches de droit pénal de l'environnement : rappels de cours et exercices co...

Livre | Beziz-Ayache, Annie (1948-....). Auteur | 2022

Le droit international public : en cartes mentales / Hamid Boukrif,...

Livre | Boukrif, Hamid (1960-....). Auteur | 2024

Droit des affaires appliqué au monde de la santé : droit, santé et numériqu...

Livre | Espesson-Vergeat, Béatrice (19..-....). Directeur de publication | 2021

Placé au cœur des politiques de santé nationales et européennes, le numérique, entendu au sens large, est devenu un facteur de progrès accéléré dans le secteur de la santé. Il permet une amélioration des performances des industrie...

Les grands arrêts du droit de la santé / Claudine Bergoignan-Esper,... Pier...

Livre | Esper, Claudine (1943-....). Auteur | 2020 - 3e édition

Du même domaine

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil 2025 / Laurent Leveneur

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....) | 2024

Le code incontournable de la rentrée universitaire ! Les principes généraux du droit civil rassemblés en un seul code autorisé aux examens, annoté par une équipe de grands spécialistes reconnus. Les points forts du Code civil 2025...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Chargement des enrichissements...